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Version complète : Information Pour Nouvelle Association
France-Airsoft > L'Airsoft en général > Législation, conseils et réflexions
kipsta
Bonjour à tous,
courant septembre prochain nous devrions ouvrir notre association d'Airsoft à Moyen (54), mais pour cela je recherche toutes informations concernant les règlements officiels afin de ne pas faire d'erreur et d'être carré au maximum. J'ai quelques questions qui pourront simplifier vos réponses.

En terme de sécurité, un filet est obligatoire autour du terrain au niveau des passages publique ? ou trouver les filets adapté a l'airsoft ?
Pour le prêt de matériels faut il une autorisation particulière ? je pense surtout pour les mineurs ? (seront accepté sur notre terrain seulement les ados à partir de 16ans. en dessous ce sera du nerf)
Doit on prévenir les autorités concernant l'ouverture de cette association avec la localisation ?
Pour la vente de marqueurs (par le biais d'un revendeur), comment cela ce passe t il avec les mineurs ?
Tout les marqueurs doivent être recenser ?

Je vous remercie par avance. (désolé si ne suis pas dans la bonne partie du forum)
T0X
Si vous prêtez du matos qui a une puissance supérieure à 0.08 (ou 0.07? je confond ^^) vous serez dans l'illégalité, que le mineur en question est 17 ans et 363 jours ou 12 ans. Dans ce cas, plus d'assurance, et infraction de la loi.
Herz
Avant de penser à créer une assoc', il est peut être temps de vous renseigner au sujet de la LOI.
kipsta
je me renseigne le problème est qu'il y a tellement de texte et de modification qu'il est bien compliqué de s y retrouver. Je pense qu'ici il y a des personnes directement informer, c'est pourquoi je me suis permis de demander d'avantage d'information car je suis sur que j'ai du zapper quelques ligne concernant les Loi sur l'airsoft(c'est plus du complément d'information). --' A.Herz si vous ne souhaitez pas répondre, ne répondez pas.
Merci Tox et du coup les mineurs même équipés ne peuvent pas jouer en association ?
Herz
Est ce que tu as au moins pris la peine de te renseigner?

http://www.france-airsoft.fr/forum/index.p...howtopic=198223

Et surtout : est ce que tu as déjà pratiqué l'airsoft? Vu tes questions, j'en doute, alors lancer une assoc' sans connaitre le loisir, dans une région ou il y a plusieurs grosses assoc' qui peuvent t’accueillir pour te le faire découvrir...
kipsta
Oui je connais l'airsoft, mais sauvage, nous voulons passer en association pour être tranquille et légal. Et c'est pour ça que nous voulons être le plus clair possible. Je ne vois pas en quoi mes questions poses problème.

Et je ne vois pas non plus ce qui vous permet de juger ma personnes sur 3 questions. première approche avec votre forum merci l’accueil ! Si toute les personnes doivent connaitre 100% des lois au lancement de leurs assoces il n'y en aurai pas beaucoup. En lisant mon texte correctement vous auriez pu lire que l'ouverture serait uniquement vers septembre ce qui me permet de collecter un maximum d'information. Etant président de divers association je ne veux pas prendre à la légère cette nouvelle. Je ne vous permet pas de juger ma façon de travailler. Je pose des questions car je suis sur un forum de discussion si cela vous dérange n'y répondez pas! Qui êtes vous pour me prendre de haut? est ce la l'image de l'airsoft associatif ? je ne penses pas je connais de très bonne personnes.

Dans les texte de lois cité sur votre lien je ne trouve pas la réponse à ma question "est ce qu'un mineurs déjà équipé peut jouer en association ? vue que légalement il ne peut pas en acheter" ni aux autres questions...

Les accidents arrivent souvent à causes de mauvais renseignement donc je veux éviter cela.

Si prendre un peu plus d'information pour mieux ce lancer dérange...
eradk
Oublie la partie mineurs, c'est trop de soucis... Par contre, tu peut essayer de te raprocher d'une MJC, ils ont parfois des terrains, cross, trial, etc qui peuvent servir a notre loisir...Du coup, plus besoin de creer une assossiation, ou autre, et tu deviens une section de la MJC, avec ses avantages...
kipsta
eradk, merci du conseil et de l'information.

Vesper,Non je ne suis pas mineurs.Je suis un père de famille avec pas mal de responsabilité, privé,professionnel et associatif. Je dois montré mon CV ? O_o
C'est quand même aberrant la tournure que prennes de simples questions. Dans la région oui il y à beaucoup de structure, mais la région est plutôt espacer. Et nous avons la possibilité d'avoir un terrain sur place. Ok pour les questions législatives, possible de jeter un œil sur les autres ?

Si je poses des questions c'est également parceque j'ai fait du paintball et je ne voudrais pas tout mélanger.
T0X
Pour faire simple:

-les adhérents de l'asso devront être majeurs (parce que les mineurs sont très restreints au niveau des répliques, et que si il y a accident impliquant un mineur ça peu être vraiment le bordel avec l'assurance)
-les répliques ne dépasseront pas 2j
-l'asso aura une assurance qui couvre correctement en cas d'accident (dent pété comme plus grave)
-l'asso aura un terrain légal (autorisation signé du proprio), délimité et sécurisé
-le maire et la police seront au courant
-pas de location (de mémoire une asso n'a pas le droit de louer "comme ça" du matos aux gens)
Killofnight
CITATION
Article 1: L'offre, la mise en vente, la vente, la distribution à titre gratuit ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des objets neufs ou d'occasion ayant l'apparence d'une arme à feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu'ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0,08 joule et inférieure ou égale à 2 joules, sont réglementées dans les conditions définies par le présent décret. Article 2: La vente, la distribution à titre gratuit à des mineurs ou la mise à leur disposition à titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article 1er du présent décret sont interdites.
Juste pour la question des mineurs. Après pour le reste, je pense que tu peux trouver pas mal d'info sur les textes de loi sur le site de la FFAirsoft (même si on ne va pas débattre sur la FFA ninja.gif )




kipsta
Je vous remercie tous wink.gif
2AHA
Bonsoir Kipsta je vais essayer de t apporter des elements de reponse, etant une toute jeune asso dont je suis le vice president et un des fondateurs.


CITATION(kipsta @ 23/03/2015, 14:28) *
En terme de sécurité, un filet est obligatoire autour du terrain au niveau des passages publique ? ou trouver les filets adapté a l'airsoft ?

a ma connaissance pas de filet obligatoire mais conseiller si terrain en bord de route, et signilisation obligatoire (nombre consequent de panneaux) qu une partie d airsoft est en cours et que le port de protection oculaire est obligatoire, de meme qu une delimitation du terrain (au moins du rubalise)

CITATION(kipsta @ 23/03/2015, 14:28) *
Pour le prêt de matériels faut il une autorisation particulière ? je pense surtout pour les mineurs ? (seront accepté sur notre terrain seulement les ados à partir de 16ans. en dessous ce sera du nerf)

tu peux preter du materiel (sauf aux mineurs), louer du materiel et vendre du consommable a partir du moment ou cela est spécifié dans tes statuts (pour la vente de replique je ne sais pas mais pour le reste j ai ete demander a ma prefecture)
CITATION(kipsta @ 23/03/2015, 14:28) *
Doit on prévenir les autorités concernant l'ouverture de cette association avec la localisation ?

oui pour la creation d une asso declaration en prefecture obligatoire, concernant les parties d airsoft, prevenir la police ou la gendarmerie et la mairie et surtout etre en possession de l attestation d assurance et de l autorisation ecrite du proprio

pour ce qui est des mineurs, nous nous avons 2 mineurs qui ne jouent exclusivement que des VIP, infirmiers ou otages, protection faciale gant et casque pour eux, aucune replique ni tire de leurs part, ils signent une charte les informant des risques liés a la pratique de notre loisirs et l obligation du port des protections et ce a chaque partie.
voila pour notre part.

en ce qui concerne l assurance nous avons opte pour la MAIF a 137 € nous sommes assurés jusqu a 49 joueurs, et pas besoin d envoyes la liste des joueurs a l assurance.
en esperant t avoir renseigne un peu et ne pas avoir dis de conneries
T0X
CITATION(2AHA @ 04/04/2015, 23:23) *
nous nous avons 2 mineurs qui ne jouent exclusivement que des VIP, infirmiers ou otages, protection faciale gant et casque pour eux, aucune replique ni tire de leurs part, ils signent une charte les informant des risques liés a la pratique de notre loisirs et l obligation du port des protections et ce a chaque partie.



Si un des mineur est blessé par un tir, tu es sûr qu'ils seront couverts?
2AHA
CITATION(T0X @ 05/04/2015, 00:33) *
Si un des mineur est blessé par un tir, tu es sûr qu'ils seront couverts?


Bonsoir tox oui les 2 mineurs sont couvert dans la charte qu ils signent il y est stipule qu ils n ont aucune repliques et en cas d incident cela suffit pour la MAIF locale du moins.
Ensuite nous n avons pas eu de soucis et esperons ne pas en avoir.
Céphée
Est-ce EXPLICITEMENT écrit qu'ils sont couverts ?
Ou est-ce juste de l'oral ?
2AHA
CITATION(Céphée @ 05/04/2015, 13:13) *
Est-ce EXPLICITEMENT écrit qu'ils sont couverts ?
Ou est-ce juste de l'oral ?


"est couvert par votre contrat:
tous participants aux parties planifiées par votre association, dans le cadre associatif et/ou loisir (c est a dire airsoft ou lors d une activité cohesion de l association style BBQ, foot etc mais il faut une trace de l organisation de l activite un forum ou facebook par exemple) dans le respect de la reglementation actuel ( autorisation ecrite du proprio, terrain delimité et panneau partie en cours avec port obligatoire protection oculaire) et aucun lanceur au dessus de 0.08J pour les mineurs (aucun soucis les mineurs ne tirent pas 1 seule bille)."

il n y a aucun alineas d exclusion de garantie pour les mineurs non equipés de repliques
mais il est aussi vrai que nous n avons jamais eu d incident et donc pas de probleme avec les parents.
Vinnu
Bonjour à tous,
J'ai pas l'autorisation d'ouvrir un nouveau sujet sur le forum ("Désolé, vous n'avez pas l'autorisation de commencer un sujet dans ce forum."), je ne sais pas pourquoi, mais passons.
Je continue donc le fil de ce sujet (avec un joli déterrage je vous l'accorde). Nous sommes un groupe de joueur d'airsoft depuis deux an maintenant et nous avons décidé de passer en association (nous jouons en Dordogne, et avons un terrain avec accord des propriétaires).Comme toute jeune association nous nous posons beaucoup de questions sur les règles de sécurité et les responsabilités en cas d'accident. Nous avons eu des débats animés sur les protections oculaires par exemple. Maintenant se pose la question de la puissance des réplique et de sa mesure.
Il me semble que beaucoup d'asso ou de club se basent sur une mesure hopup à 0 et bille à la 0.2g. C'est ce que nous faisons actuellement. Ça nous sert à définir des styles de jeu et des distances d'engagement (350-400-450fps).
Mais dans les faits, ce mode de mesure est biaisé par l'effet joule creep et l'effet bouchon de champagne. Par exemple un snipe contrôlé à la bille 0.2g hop up à 0 sort à 450 fps (1.88 joules), mais en jeu, hop up réglé et avec de la bille de 0.4g il sort à 340 fps (2.15 joules). D'où ma question sur la pertinence de la mesure à la 0.2 hop up à zéro qui ne représente pas ce que le joueur ressent lors de l'impact en jeu.

Quelles sont vos pratiques à ce sujet ?
MasterSpinal
De plus en plus d'associations mesurent avec les billes utilisées en jeu et plus à la 0,20g, mais il faut avoir confiance dans les joueurs pour qu'ils ne changent pas de billes ensuite.

Sinon un peu de lecture pour vous aider à poser les choses avec vos adhérents wink.gif : https://ffairsoft.org/decouvrir-lairsoft/reglementation/
Vinnu
Merci pour votre réponse. Je viens de re-lire les documents.
Ça me confirme bien que pour plus de lisibilité il faut mieux exprimer les limites de puissance en joules en pas en fps.Ce qui donnerais : 350 fps à la 0.2g -> 1.14 joules 400 fps à la 0.2g -> 1.48 joules 450 fps à la 0.2g -> 1.88 joulesEt pour être rigoureux mesure au chrony, hop up réglé avec les billes utilisées durant le jeu.
Un autre point important, dont je ne trouve pas de réponse sur le site de la FFA. Notre règlement intérieur stipule l'obligation de porter des protections oculaires à la norme EN 166 B. Le règlement intérieur est signé par tous les participants lors des parties. En tant qu'organisateur suis-je obligé de contrôler toutes les protections oculaires des joueurs ? Seulement celles qui me paraissent suspectes ? Que se passe-t-il en cas d'accident si le joueur ne portait pas de protection oculaire aux normes ? Je suis responsable de ne pas l'avoir contrôlé ?



CITATION(MasterSpinal @ 03/02/2019, 16:05) *
De plus en plus d'associations mesurent avec les billes utilisées en jeu et plus à la 0,20g, mais il faut avoir confiance dans les joueurs pour qu'ils ne changent pas de billes ensuite.

Sinon un peu de lecture pour vous aider à poser les choses avec vos adhérents wink.gif : https://ffairsoft.org/decouvrir-lairsoft/reglementation/
MasterSpinal
Un peu tard pour répondre, mais si le règlement précise le port obligatoire de protections EN 166 B, les participants majeurs sont censé être au courant et responsable. Il est effectivement du rôle de l'administrateur de contrôler les protections qui lui semblent suspectes, mais c'est le joueur qui porte la responsabilité de n'avoir pas respecté le règlement qu'il a signé.
Vinnu
CITATION(MasterSpinal @ 01/06/2019, 08:41) *
Un peu tard pour répondre, mais si le règlement précise le port obligatoire de protections EN 166 B, les participants majeurs sont censé être au courant et responsable. Il est effectivement du rôle de l'administrateur de contrôler les protections qui lui semblent suspectes, mais c'est le joueur qui porte la responsabilité de n'avoir pas respecté le règlement qu'il a signé.


Un peu tard pour te remercier, mais merci pour ta réponse !
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