Aide - Recherche - Membres - Calendrier
Version complète : Transport De Répliques
France-Airsoft > L'Airsoft en général > Législation, conseils et réflexions
smokey3
Je lis partout qu'il est interdit de porter une réplique en public.

Merci de bien vouloir me donner la référence précise du texte énonçant cette interdiction, toutes mes recherches sont resté vaines, le décret de 95 concerne les armes et nos répliques de moins de 2 joules n'en sont pas.

PS : impossible de poster dans la bonne section "législation", donc merci de déplacer.
TAZG36C
je connais pas le texte de loi

mais c'est une question de bon sens

imagine la tete des forces de l'ordre si tu te balade avec une réplique de glock à la ceinture
et je ne vois pas l'interet de sortir de chez soit avec les répliques à la vue de tous
Psychos
cadeau :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte....p;dateTexte=vig

tout est là wink.gif

Psychos
JPM
Une partie de la réponse se trouve dans la réponse du sénat ICI
Puis, ce sujet a été débattu à de multiples reprises sur ce forum.
Bonnes recherches.
@+
Killing Zoé
CITATION(smokey3 @ 19/10/2009, 17:56) *
Je lis partout qu'il est interdit de porter une réplique en public.

Merci de bien vouloir me donner la référence précise du texte énonçant cette interdiction, toutes mes recherches sont resté vaines, le décret de 95 concerne les armes et nos répliques de moins de 2 joules n'en sont pas.

Pourrais-tu nous dire pourquoi tu poses cette question ? envie de suicide, meurtre, braquage ? J'oubliais : pour participer à Halloween, à un carnaval ou à un bisutage ?
C'est la pleine lune ou c'est moi qui vieilli ?
the sniper 001
CITATION
ou c'est moi qui vieilli ?


tu vieilli........ hinhinlol.gif hinhinlol.gif

@smokey3 ta question ne serait pas en rapport avec ca?:

http://sectionairsoftsomme.superforum.fr/r...ctobre-t476.htm
Dogi
De toute facon, on imagine facilement, que replique visible ou non, un airsofteur geardos bien équipé causera à coup sur un trouble à l'ordre public... Et ca, c'est reprehensible par la loi lanceur de moins de 2 joules ou pas.

Dogi
Mama
CITATION(Psychos @ 19/10/2009, 20:16) *
tout est là wink.gif
Décret n°95-589 du 6 mai 1995 relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions .

Quel rapport avec nos répliques ???


Pour répondre à la question, tu dois te renseigner pour voir s'il y a effectivement un arrêté préfectoral ou municipal qui interdit le port de répliques dans ta ville.

Sinon, ce n'est pas interdit. Néanmoins, tu te doutes bien que ce serait pure folie, et en tout état de cause le meilleur moyen pour se retrouver avec quelques museaux noirs de vrais 9mm sur le coin du faciès.
Dogi
CITATION(Mama @ 20/10/2009, 11:05) *
et en tout état de cause le meilleur moyen pour se retrouver avec quelques museaux noirs de vrais 9mm sur le coin du faciès.


Oui, enfin... En même temps je crois que ca c'est ce que recherche certain lolilol en mal d'action : "l otre jour g me sui fé coursé par dé keuf il on tro flipé j'avai 1 arm lol ! Mon pot a filmé avc son 06 lol !"

Bien que l'on n'ai pas affaire à un kevin dans ce topic, j'ai un peux peur de cette derive qui consiste toujours à aller plus loin dans la provoque "pacque c'est pas interdit".
Damned ! Il est ou le "pour vivre heureux, vivons caché !" ?

Dogi
smokey3
CITATION(JPM @ 19/10/2009, 20:17) *
Une partie de la réponse se trouve dans la réponse du sénat ICI
Puis, ce sujet a été débattu à de multiples reprises sur ce forum.
Bonnes recherches.
@+


"les préfets ont reçu l'instruction, par circulaire du 6 mai 1998, d'interdire, par arrêté pris dans le cadre de leurs pouvoirs de police générale de l'article L. 2215-1 du code général des collectivités territoriales, le port et le transport de ces objets dans les lieux publics et notamment sur les voies publiques, dans les transports publics, dans les établissements scolaires et leurs abords et dans les parcs et les jardins publics ou ouverts au public en tenant compte des circonstances locales."

Ben voila, merci JPM pour cette réponse précise. Donc pas d'interdiction générale d'origine légale mais des arrêtés préfectoraux par département.

PS : le sujet a peut-être été débattu mais pas dans la section législation.
A-SYD
CITATION(smokey3 @ 20/10/2009, 12:21) *
"les préfets ont reçu l'instruction, par circulaire du 6 mai 1998, d'interdire, par arrêté pris dans le cadre de leurs pouvoirs de police générale de l'article L. 2215-1 du code général des collectivités territoriales, le port et le transport de ces objets dans les lieux publics et notamment sur les voies publiques, dans les transports publics, dans les établissements scolaires et leurs abords et dans les parcs et les jardins publics ou ouverts au public en tenant compte des circonstances locales."

Ben voila, merci JPM pour cette réponse précise. Donc pas d'interdiction générale d'origine légale mais des arrêtés préfectoraux par département.

PS : le sujet a peut-être été débattu mais pas dans la section législation.


Pourquoi pose tu la question si nos réponses ne te plaisent pas ???

t'es un grand garçons, prends tes responsabilités, et raconte nous ton expérience.

Pour ma part j'ai de très mauvais souvenirs "d'arrestations" ou d'immobilisation de mon véhicule à cause d'un canon dépassant d'un sac, où plus drôle lors de la préparation
d'une OP, où dans mon coffre fermer se trouvaient en vrac 5 famas / 3 M4 / 4 AK le tout sans chargeurs ni accu et là on te demande d'ouvrir ton coffre

et les 3 flics derrières sortent en coeur leurs armes et te mettent en joue sur la voie publique
=> 3 heures de perdues

Mais comme on dit c'est toi qui voit...
Tic
Y a pas un truc à propos du "trouble de l'ordre publique" ?

Mama, je trouve que pour un flic, tu as des réaction parfois très étrange... tes réponses "c'est pas indiqué noir sur blanc dans un textes de lois" à la longue c'est lassant et surtout très étonnant de ta part...
Ta envie lors de ton job de croisé plein de zozo avec un PA à la ceinture ou un fusil d'assaut dans le dos ? surtout dans un quartier chaud ?
Tu fera comment la différence ? "vas-y tir pour voir..."
the sniper 001
de toute facon le port d'une replique de facon VOYANTE est interdit sur la voie public.il n'y a certes pas d'interdiction nationnal,mais le fait de se trimballer avec une replique voyante(et en tenue militaire) sur la voie public peut semer le trouble dans l'esprit du citoyens lambda, et de ce fait, les force de l'ordre peuvent facilement t'accusé de trouble de l'ordre public.

et je passe sur l'image que vont donner a notre loisir, des gugus en train de crapauter full equipé dans des bois public vas donner a notre loisir.....de vrais rambo du dimanche.....
Raiden
Me semble bien avoir lu quelque part que tout ce qui est de nature à troubler l'ordre public par la ressemblance est prohibé.

Une réplique ressemblant à une arme..... Je trouve plus le texte.
Moderateur-21
je prense que tout a été dit donc

Si vous avez besoin de plus de précision, n'hésitez pas.
Si vous avez d'autres questions merci d'ouvrir un nouveau sujet.

Merci.

Ceci est une réponse automatique

Ceci une version "bas débit" de notre forum. Pour voir la version complète avec plus d'information, la mise en page et les images, veuillez cliquez ici.