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France-Airsoft > L'Airsoft en général > Législation, conseils et réflexions
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dux02
Bonjour,

Comme la castoloteam va devenir une association d'ici peu, on cherche une assurance.

On voudrait savoir quelle assurance serait suceptible de nous assurer.

[edit]

Un gros effort sur l'orthographe, s'il vous plait...

La syntaxte, on verra demain.
Harry_K.
Le mieux reste de démarcher les différents assureurs de ta ville, ils te feront un devis et ce sera à ton asso de voir le plus intéressant.

Dans le principe, tous les assureurs sont susceptibles de vous assurer.

PS : fait un effort d'écriture, tu es assez dur à lire.
SG95
CITATION(dux02 @ 10/09/2008, 11:13) *
Bonjour,

Comme la castoloteam va devenir une association d'ici peu, on cherche une assurance.

On voudrait savoir quelle assurance serait suceptible de nous assurer.

[edit]

Un gros effort sur l'orthographe, s'il vous plait...

La syntaxte, on verra demain.



Si votre association a une activité scénarisée, elle peut adherer à la FédéGn et bénéficier de l'assurance
renseignements à www.fedegn.org

gari
aaaa ! merci pour le tuyau ! perso j'avais demander plusieurs devis a des assurances , ils ne connaissent pas l'airsoft ! quand ont leurs montre les photos des repliques d'armes , ils catalogue le truc dans "stand de tir " !! je vais de ce pas sur le site en question !
encore merci smile.gif



et que la sainte bille vous protege wink.gif
Info-Airsoft
La Macif Assure !
m@rsouin
perso,Je suis allé à la MAIF pour un devis pour l'assurance de l'association.

Très bon accueil, pas de jugement sur l'airsoft comme on peut en avoir parfois.


quand on demande on obtient cela:


Forfait pour 50 membres.
Association classée en « activités sportives » (catégorie 3 à la MAIF).
Qualité de l’assurance : Responsabilité Civile – Défense, Protection Juridique, Indemnisation des Dommages Corporels, Dommages aux biens des participants, Assistance.
Risques assurés : toutes les activités organisées par l’association, qu’elles soient sportives ou de loisirs, régulières ou occasionnelles ; sont également couverts les trajets effectués pour se rendre au lieu de l’activité et en revenir.


une assurance des biens est possible .

Le forfait « Biens » de l’association permet de garantir les occupations temporaires, les biens mobiliers lui appartenant ou mis régulièrement à sa disposition, jusqu’à 7700 euros.
Sécurité : les immeubles, meubles sont garantis contre tout événement de caractère accidentel.
Protection étendue : pour les biens meubles, puisqu’ils sont assurés en tout lieu : déplacements pour les activités (pendant la foire des Hobbies par exemple), dépôt chez un adhérent (ce qui est stocké chez Kara).



Tarifs :

Année entière : (tarif 2008)
assurance forfait de base jusqu’à 50 membres catégorie 3 sport : 103.30 € TTC
assurance biens et locaux complémentaire : 22.10 € TTC

Soit pour l’année 2008 : 125.40 € TTC



Droit d’adhésion : 22.00 € TTC, à payer la premiere annee.




En plus, la MAIF propose une assurance complémentaire individuelle que chaque membre peut souscrire ou non. A titre d'exemple, pour l'année 2008, c'est 12.35 € pour l'année. L'avantage, une protection étendue, et des plafonds d'indemnisation élevés :

- jusqu'à 300 000 € en cas d'invalidité
- jusqu'à 6 000 € en cas d'incapacité temporaire entraînant une perte de revenus
- jusqu'à 3 000 € pour le remboursement des frais médicaux et pharmaceutiques
- un capital de base de 30 000 € en cas de décès auquel s'ajoutent 30 000 € pour le conjoint survivant et 15 000 € par enfant à charge.
Des aides concrètes :
- une aide ménagère pour accomplir les tâches de la vie quotidienne (garde d'enfants, conduite à l'école, déplacement d'un proche au chevet du blessé...)
- orientation et remboursement des frais de soutien scolaire après deux semaines d'immobilisation.
- prise en charge du forfait location d'un téléviseur à partir de deux jours d'hospitalisation.

La MAIF nous couvre aussi lors des trajets, ce qui est un plus non négligeable, et offre une couverture très large.

c'est la seule assurance qui m'a repondue donc normalement pas de souci pour les autres regions car au Pays basque et en Midi-Pyrénées c'est là-bas qu'on s'assure!
esprit_ardent
Je suis actuellement en pleine négociation avec diverses assureurs, et voici les tarifs annuels obtenus pour une association de moins de 20 membres avec protection minimales :

MMA 96€
Gan : trois semaines que je les relance . . .
Azure : 176€
baggio
nous sommes à la MAE, pour 76 euros notre asso est assuree au minimum (RC, Defense et recours...), a partir de trente joueurs cela passe à 100 euros environ.

comme papier, il faut l'extrait du JO et le cheque c'est tout (de memoire)
SG95
POur une asso de moins de 40 membres, la FédéGN coute, adhésion à la fédé + assurance 140 euro (Responsabilité civile + individuelle accident)
Alexkiller57
Merci pour vos réponse,
Je me présente Alexkiller57, futur président de la Castolo.

J'ai une petite question complémentaire qui peut paraître bête mais bon blushing.gif Est ce qu'une assurance peut refuser de vous "couvrir" dans le sens assurer si l'objet de l'association lui paraît "bizard"?

Merci pour vos réponse.
SG95
CITATION(Alexkiller57 @ 01/11/2008, 20:07) *
Merci pour vos réponse,
Je me présente Alexkiller57, futur président de la Castolo.

J'ai une petite question complémentaire qui peut paraître bête mais bon blushing.gif Est ce qu'une assurance peut refuser de vous "couvrir" dans le sens assurer si l'objet de l'association lui paraît "bizard"?

Merci pour vos réponse.



Un assureur peut toujours dire qu'il n'a pas de contrat adapté à l'activité.
Quand nous avons lancés notre appel d'offre pour la couverture Fédérale FédéGN, nous représentions 80 associations. Nous avons envoyés le cahier des charges à une quarantaine d'assureurs, de courtiers etc..., nous avons obtenus 4 ou 5 réponses chiffrées, dont 3 correspondant à notre fonctionnement. Les autres assureurs n'ont pas répondus, nous ont envoyer bouler en disant qu'ils ne faisaient pas ce genre de contrat, que leur contrat "association" ne correspôndait pas à ce que l'on cherchait (couvertures limites etc...)

Bref, tout ceci pour dire qu'il est tout à fait possible à un assureur de refuser d'assurer quelqu'un
Et qu'il faut bien lire ce que propose les autres (on s'est rendu compte à l'époque ou nous étudions les contrats existants que l'un de nos membres était assuré comme .... club d'échec....
Alexkiller57
Ok, merci beaucoup pour tes renseignements
DANNY14280
bonsoir à toutes et tous !!!

voilà , j ai une question à posé , j espere le faire au bonne endroit ...

Cela concerne les Associations d Airsoft ayant souscrit à un contrat d assurance ...

Le CERTIFICAT MEDICAL à la pratique de notre loisir est-il OBLIGATOIRE ?

Si non , faut-il demandé une décharge de toutes responsabilitées en cas d accident du à un probléme de santé connu du joueurs ?

Qui peut me répondre , avec certitude ?

Merci d avance ...

Harry_K.
Pose la question à ton assureur... je pense qu'il est mieux placé pour répondre
SG95
CITATION(DANNY14280 @ 04/01/2009, 00:08) *
bonsoir à toutes et tous !!!

voilà , j ai une question à posé , j espere le faire au bonne endroit ...

Cela concerne les Associations d Airsoft ayant souscrit à un contrat d assurance ...

Le CERTIFICAT MEDICAL à la pratique de notre loisir est-il OBLIGATOIRE ?

Si non , faut-il demandé une décharge de toutes responsabilitées en cas d accident du à un probléme de santé connu du joueurs ?

Qui peut me répondre , avec certitude ?

Merci d avance ...



Pour ce qui est du contrat d'assurance de la FédéGN, nous ne demandons pas de certificat médical.
P-E
Il n'y a aucune autorité qui régule l'airsoft "wargame" en France, c'est à chaque asso de décider d'elle même si elle estime qu'un certificat médical est nécessaire pour l'adhésion.
Hunt3rx02
Bonjours j'aurais besoin d'un conseils

Ses quoi le mieux entre un FAMAS AEG 1.2 j et Mauser pro tactical 2 j ?

Les deux coute le même prix ,
J'ai jamais essayer une réplique longue

J'aimerais bien que vous me donnez vos avis.

Merci!
Vark
Où est le rapport avec le topic (qui parle d'assurance) ?

Je signale
Sorhnn
Tu as entièrement raison mon bon Vark

Maintenant pour hunt3rx02 en quoi un mineur à t'il besoin de savoir se genre de chose sachant qu'il n'est pas en droit de posséder se type de réplique?
SG95
CITATION(Sorhnn @ 05/01/2009, 18:30) *
Tu as entièrement raison mon bon Vark

Maintenant pour hunt3rx02 en quoi un mineur à t'il besoin de savoir se genre de chose sachant qu'il n'est pas en droit de posséder se type de réplique?



Pour revenir à l'assurance, je pense que la plupart des mineurs n'ont pas conscience qu'aucune assurance ne couvre la pratique illégale d'une activité en cas d'accident. Si l'accident est bénin, pas trop de soucis, la secu etc.. ne se posera pas de problème. Si l'accident est plus grave, rien à craindre pécunièrement pour le mineur, civilement irresponsable, ce sont ses parents qui payeront... Après, au pénal, c'est autre chose...Et question aussrance, si la victime sera couverte, le mineur, lui (ou plutot ses parents) devront payer toute leur vie...
GHOST TAG 14
Bonsoir à toutes et tous !

Je viens confirmé les Infos de Marsouin ... wink.gif

" perso,Je suis allé à la MAIF pour un devis pour l'assurance de l'association.

Très bon accueil, pas de jugement sur l'airsoft comme on peut en avoir parfois. "


La MAIF en Normandie , il ASSURE AUSSI !!! smile.gif

La MAE aussi mais n offre pas toutes ces garanties , et puis ce ne fut pas le meme acceuil ...

Encore MERCI à toi Marsouin et bien le Bonjour du 2 RIMa cool.gif

GHOST TAG 14
SG95
CITATION(GHOST TAG 14 @ 06/01/2009, 17:08) *
Bonsoir à toutes et tous !

Je viens confirmé les Infos de Marsouin ... wink.gif

" perso,Je suis allé à la MAIF pour un devis pour l'assurance de l'association.

Très bon accueil, pas de jugement sur l'airsoft comme on peut en avoir parfois. "


La MAIF en Normandie , il ASSURE AUSSI !!! smile.gif

La MAE aussi mais n offre pas toutes ces garanties , et puis ce ne fut pas le meme acceuil ...

Encore MERCI à toi Marsouin et bien le Bonjour du 2 RIMa cool.gif

GHOST TAG 14


Rien d'étonnant, la MAIF est le réassureur de l'assureur de la FédéGN...
Et c'était la seule assurance qui ait fait une réponse interessante (en dehors de l'APAC) lors de notre appel d'offre il y a quatre ans. sauf que l'APAC était moins cher et reste un assureur associatif crée pour les associations.
Enselme
Celle de l'asso :

Bénéficiaire : collectivité, représentants légaux ou statutaires, préposés, membres ou adhérent, aides bénévoles, les personnes en qualité de participant.

Responsabilité civile - Défense, domage corporel, domage matériel et immatériel consécutif, atteintes à l'environement, intoxication alimentaire, domage aux biens des participants, indemnisation des domages corporels (individuelle accident), frais de recherche et sauvetage, recours et protection juridique.

Mention Airsoft inscrite sur l'attestation, 90 euro / an (à 5 euro près si mes souvenirs sont exacts)
Zacota
Bonjour j'avais plusieurs questions.


Tout d'abord si un airsofteur chute et bousille totalement sa réplique, genre gearbox en morceaux, corps fendu, canon cassé (le grand chelem quoi), peut-il être assuré contre ce genre de risque ?


De plus peut être assuré sans bénéficier du statut d'association ?



Merci
Hommeenpapierbulle
Je connais une assoc' qui accepte des mineurs, et qui les dits "couverts", car ils paient une assurance, longuement cherchée, qui considère l'airsoft comme le paint, ablah blah -ramassis de conneries-
En cas d'accident, ne serait-ce pas le président de l'assoc' qui prendrait?
SG95
CITATION(Hommeenpapierbulle @ 08/01/2009, 18:09) *
Je connais une assoc' qui accepte des mineurs, et qui les dits "couverts", car ils paient une assurance, longuement cherchée, qui considère l'airsoft comme le paint, ablah blah -ramassis de conneries-
En cas d'accident, ne serait-ce pas le président de l'assoc' qui prendrait?


Les mineurs sont couverts si ils respectent la loi (c'est à dire qu'ils jouent à la puissance autorisée). Sinon, en cas d'accident grave, l'assureur va se dégager en disant que le contrat qu'il a signé ne prévoyait pas la couvrture d'une activité illégale...
Donc en cas d'accident, l'assurance paiera (ou le fond de solidarité) puis se retournera contre le résponsable (président d'association , organisateur etc...)
Hommeenpapierbulle
Ok merci smile.gif
Enselme
@ Zacota : tout dépend du montant d'indemnisation de ton assureur. Pour nous c'est à hauteur max de 600 euro sur présentation des facture bien évidement et aussi dans le cadre d'une partie ou OP organisée.

@ Hommeenpapierbulle : comme le SG95, dans tous les cas le représentant légal d'une asso est le président et de ce fait c'est lui qui trinque en cas d'accident oui de non respect de la loi.
slohka
alors pour nous ont a fait appel a la MMA comme la pub zéro bla bla zéro traca.
juste a savoir qu'ont est assuré jusqu'a 120 personnes .
oliv34
Bonjour à tous,

Ma modeste contribution en tant que de professionnel du Droit.


En ce qui concerne l'assurance, les risques sont de deux ordres :

- le dommage aux personnes, tant soi-même( comme airsofteur - on se foule la cheville sur un assaut en CQB ou tout autre exemple), qu'à autrui (autres airsofteurs de la partie ou passant qui passerait trop près et se prendrait une bille),

- le dommage aux biens (risque limité vu la puissance faible des répliques, mais on peut tout de même, par inadvertance, dommager un bien appartenant à autrui - ex : une porte lors d'un assaut au sein du bâtiment prêté).

Il s'agit donc d'une responsabilité civile d'ordre quasi-délictuelle (au sens purement civil et non pas pénal du terme), et régie par les articles 1383 et 1384 du Code Civil.

A ce titre, en théorie, tout le monde est couvert de fait par son assurance multirisques-habitation, ou celle de son conjoint ou de ses parents pour ceux qui y résident.

En effet, il est obligatoire de par la loi que tout contrat multirisque-habitation couvre le risque "responsabilité civile - dommages aux tiers" (biens et personnes) pour TOUTES les personnes vivant sous le toit couvert .

Donc, a priori, pas de problèmes, SAUF QUE certains (la plupart ?) des contrats (mutuelles ou assurances classiques) EXCLUENT toute "activité à caractère sportif et/ou de loisir régulier" - auquel cas il faut souscrire une assurance spécifique.

Il faut donc bien lire TOUTES les clauses (conditions générales ET conditions particulières en annexe du contrat) de votre contrat multirisques habitation.

En ce qui concerne le dommage à soi-même (blessure) : c'est le régime de Couverture Sociale de notre chère (dans tous les sens du terme wink.gif) Sécu qui s'applique classiquement.

La jurisprudence des TASS (Tribunaux des Affaires Sanitaires et Sociales - juridictions compétentes qui jugent les contentieux entre les particuliers et la Sécu) n'est pas très coercitive à ce sujet : outre évidemment l'exclusion de la prise en charge si le dommage corporel provient d'une activité manifestement contraire à l'Ordre Public (bandes armées au sens propre du terme, rixes, affrontements de type "guerre civile", etc...), il n'y a que les activités particulièrement à risques (genre sports extrêmes : parachutisme, chute libre, escalade, ...) - et qui nécessitent ainsi une assurance complémentaire spécifique - qui en sont aussi exclues.

Par exemple : la Sécu ne va pas demander à des parents de rembourser les soins de leur gamin qui s'est blessé en faisant une partie de foot avec ses copains dans un champ, en dehors de toute structure associative et/ou sportive.

La question est donc : notre activité représente t-elle une "activité à risques particuliers", l'excluant - de ce fait - du champ d'application du régime classique ?

Vu le vide juridique relatif, seule la jurisprudence ultérieure de la Cour de Cassation pourra y répondre.


ATTENTION ! En association, c'est différent : les membres du Bureau sont collectivement et solidairement responsables de tous les dommages causés (y compris au plan PENAL cette fois-ci, notamment si il y il a eue une "violation manifestement délibérée à une obligation particulière de sûreté ou de prudence imposée par la loi ou un règlement" Article 223-1 du Code Pénal
SG95
C'est pour cela que:
- Les organisateurs doivent être couverts par une assurance RC organisateurs (pour couvrir l'éventuelle défaillance de leur RC et prendre exactement en compte leur activité)
- Il est mieux que les participants et orgas soient couverts par uen assurance dommage car, la RC personnelle peut être défaillante quand on blesse quelqu'un, et ne s'applique pas quand on se blesse tout seul. Quand on se blesse tout seul, la sécu prend en charge mais une partie des frais seulement (sauf si on a une bonne mutuelle). Par ailleurs, si on se blesse tout seul, la couverture de la sécu s'applique uniquement aux dommages physiques et bien entendu pas aux dommages matériels.

christouf
aujourd'hui un collègue ma tiré dans la bouche occasionnent la casse de deux dents dans ce cas comment ça marche vu que l on a jouer sur un terrain et que l assoc est pas encore monté et que je crois que certaine assurance ne considère pas l airsoft comme un loisir
SG95
CITATION(christouf @ 08/02/2009, 17:24) *
aujourd'hui un collègue ma tiré dans la bouche occasionnent la casse de deux dents dans ce cas comment ça marche vu que l on a jouer sur un terrain et que l assoc est pas encore monté et que je crois que certaine assurance ne considère pas l airsoft comme un loisir


A ce niveau la, et au vu des remboursements de la sécu sur tout ce qui est dentaire, il faut esperer que tu as une bonne mutuelle ou que la Responsabilité Civile de la personne qui a tiré soit très compréhensive... Tu aurais été dans une asso assurée avec une assurance dommage, tes frais auraient très certainement été pris en charge...
christouf
ok merci de la réponse reste plus qu a faire changé mes dents zut
LanlAn
Salut à tous,

L'airsoft est mis dans la catégorie sport de niveau 3 avec le curling et la danse au niveau des assurances donc représente pas une activité à risque. (selon la MAIF)

J'ai une question : En tant que association nous sommes assuré à la MAIF (pour tout dommage corporel, décès, matériel) et souhaitons jouez dans un bâtiment abandonné pour lequel nous sommes en négociation avec le propriétaire. Mais le bâtiment étant abandonné, ce dernier n'est pas aux normes de sécurité (logique)

Est ce nécessaire qu'il soit aux normes pour que l'on soit couvert par notre assurance ? l'assurance ne risque t elle pas de refuser d'assurer si le local n'est pas aux normes ?
Et comment font les autres association pour être assuré pour des locaux vétustes ?


Cordialement.
JPM
Bonjour,



Venant de découvrir ce sujet, je voudrai réagir sur quelques points qui font l'objet du post de oliv34 :

CITATION
ATTENTION ! En association, c'est différent : les membres du Bureau sont collectivement et solidairement responsables de tous les dommages causés (y compris au plan PENAL cette fois-ci, notamment si il y il a eue une "violation manifestement délibérée à une obligation particulière de sûreté ou de prudence imposée par la loi ou un règlement" Article 223-1 du Code Pénal


Il ne faut pas faire de confusion entre : l'assurance responsabilité civile, la responsabilité pénale et l'article 223-1 du Code pénal traitant des risques causés à autrui. Une association n'a pas obligation d'assurance (les assurances obligatoires sont prévues par l'article L 200-1 du Code des Assurances), mais cela est très fortement conseillé. En effet, en cas de dommage cette assurance responsabilité civile se substitue au responsable, c'est-à-dire à l'auteur du dommage causé accidentellement, même s'il a commis une faute ou un délit, pour indemniser la victime. En l'absence de cette assurance, il appartient à chacun (membres du bureau de l'association) de réparer les dommages causés à autrui

C'est vrai, les membres du bureau d'une association sont civilement et pénalement responsables, même si le législateur a introduit dans le « nouveau » Code pénal la responsabilité pénale de la personne morale, dans son dernier alinéa cet article n'exclut pas la responsabilité pénale des personnes physiques dans les conditions définies à l'article 121-3 du Code Pénal. Il n'y a pas de raison de citer davantage l'article 223-1 du Code Pénal car tous les articles du Code Pénal s'appliquent aussi bien aux particuliers qui sont regroupés en association que ceux que ne le sont pas.



CITATION
Donc, a priori, pas de problèmes, SAUF QUE certains (la plupart ?) des contrats (mutuelles ou assurances classiques) EXCLUENT toute "activité à caractère sportif et/ou de loisir régulier" - auquel cas il faut souscrire une assurance spécifique.

Il faut donc bien lire TOUTES les clauses (conditions générales ET conditions particulières en annexe du contrat) de votre contrat multirisques habitation.

En ce qui concerne le dommage à soi-même (blessure) : c'est le régime de Couverture Sociale de notre chère (dans tous les sens du terme wink.gif ) Sécu qui s'applique classiquement.

La jurisprudence des TASS (Tribunaux des Affaires Sanitaires et Sociales - juridictions compétentes qui jugent les contentieux entre les particuliers et la Sécu) n'est pas très coercitive à ce sujet : outre évidemment l'exclusion de la prise en charge si le dommage corporel provient d'une activité manifestement contraire à l'Ordre Public (bandes armées au sens propre du terme, rixes, affrontements de type "guerre civile", etc...), il n'y a que les activités particulièrement à risques (genre sports extrêmes : parachutisme, chute libre, escalade, ...) - et qui nécessitent ainsi une assurance complémentaire spécifique - qui en sont aussi exclues.

Par exemple : la Sécu ne va pas demander à des parents de rembourser les soins de leur gamin qui s'est blessé en faisant une partie de foot avec ses copains dans un champ, en dehors de toute structure associative et/ou sportive.

La question est donc : notre activité représente t-elle une "activité à risques particuliers", l'excluant - de ce fait - du champ d'application du régime classique ?




A partir du moment une assurance a accepté de couvrir l'activité, elle ne pourra pas se rétracter et refuser le dédommagement et sous prétexte que ladite activité est particulièrement à risque. L'assurance a obligation d'informer l'assuré des risques couverts et de ceux qui n'en sont pas.

Lorsque « des contrats (mutuelles ou assurances classiques) EXCLUENT toute "activité à caractère sportif et/ou de loisir régulier" » c'est parce que la responsabilité civile du club, association, ect…se trouve (ou peut se trouver) engagée (les licences sportives incluent une RC). C'est pour cette raison qu'il est plus que souhaitable pour une association de souscrire à une assurance responsabilité civile (pour organisateurs et membres). Dans certains cas, la sécu peut se retourner contre l'association pour se faire rembourser les frais d'hôpitaux, etc… engagés et en l'absence d'assurance !!!!



Dernier point, en cas d'accident, le mineur dans l'association est couvert au même titre que le majeur. Sa présence n'est pas interdite des terrains de jeux et ils ne sont pas exclus du droit d'association (il peut même être membre du bureau, rien ne l'interdit).



Par ailleurs, ceux qui sont intéressés par le sujet peuvent consulter ce sujet pas mal fait sur la responsabilité civile et la responsabilité pénale des associations Ici et sur la garantie responsabilité civile Ici.


SG95
CITATION(LanlAn @ 25/02/2009, 23:08) *
Salut à tous,

L'airsoft est mis dans la catégorie sport de niveau 3 avec le curling et la danse au niveau des assurances donc représente pas une activité à risque. (selon la MAIF)

J'ai une question : En tant que association nous sommes assuré à la MAIF (pour tout dommage corporel, décès, matériel) et souhaitons jouez dans un bâtiment abandonné pour lequel nous sommes en négociation avec le propriétaire. Mais le bâtiment étant abandonné, ce dernier n'est pas aux normes de sécurité (logique)

Est ce nécessaire qu'il soit aux normes pour que l'on soit couvert par notre assurance ? l'assurance ne risque t elle pas de refuser d'assurer si le local n'est pas aux normes ?
Et comment font les autres association pour être assuré pour des locaux vétustes ?


Cordialement.



Je ne peut te donner qu'une réponse partielle car je me base sur l'assurance FédéGN (mais elle est elle même réassurée par la MAIF donc ça doit être similaire)
L'assurance prévoit l'utilisation temporaire des locaux ( c'est une utilisation inférieure à 3 mois consécutifs ). Au dela, il faut souscrire un contrat spécifique.
Par contre, la seule limite que nous avons concerne les sites classés ou inscrits à l'inventaire des monuments historiques ou il faut demander le feu vert à l'assurance et avoir une éventuelle surprime (ce qui ne s'est jamais produit à ce jour)

J'ai sollicité l'assurance pour uen friche industrielle récemment. PAs de soucis...
memorioXD
Bonjour à toutes et à tous.
Je me permet de poster concernant le sujet délicat des assurances.
Nous sommes une asso d'une trentaine de joueurs et sommes allés (Président + Trésorier + Secrétaire) à la MAIF de Lyon... Alors en effet, pas de jugement sur l'airsoft rien, et ils nous ont présentés ce qu'un membre a posté précédemment sur ce topic.
Tout contents d'enfin trouver une assurance, j'attendais le coup de fil de confirmation de la MAIF... et là 3 jours après notre devis, ils m'appellent et me disent que l'on ne sera pas assurés car "les assureurs militants sont contre"... sans autres explications... Je me suis un peu énervé contre mon interlocutrice, même si ce n'était pas sa faute et elle m'a dit que si j'arrivais à avoir le numéro d'adhérent d'une asso déjà inscrite chez eux, alors notre dossier passera peut être.

Quand à la FédéGN, c'est vrai qu'ils assurent... toutefois j'ai regardé les conditions pour être assurés chez eux et ils demandent une liste de tout les participant à l'opé avant que celle ci n'est lieu... Pour notre asso ce n'est pas possible dans la mesure ou nous jouons TOUT les samedi et certains dimanches et les joueurs s'inscrivent ou se désistent parfois à la dernière minute (nous avons un système de forum ou les joueurs s'inscrivent obligatoirement avant de venir).

@FédéGN n'y a t-il pas un moyen de discuter de cela avec vous?
@Tout les autres : s'il vous plaie, si vous êtes en Isère ou prêt de Lyon pouvez vous communiquer vos numéros d'adhérents ainsi que votre assurance afin que nous aussi nous trouvions une assurance (et si possible votre formule d'assurance)...

Un grand merci si vous pouvez me répondre.
Vive l'airsoft.
SG95
CITATION(memorioXD @ 08/11/2009, 22:17) *
Bonjour à toutes et à tous.
Je me permet de poster concernant le sujet délicat des assurances.
Nous sommes une asso d'une trentaine de joueurs et sommes allés (Président + Trésorier + Secrétaire) à la MAIF de Lyon... Alors en effet, pas de jugement sur l'airsoft rien, et ils nous ont présentés ce qu'un membre a posté précédemment sur ce topic.
Tout contents d'enfin trouver une assurance, j'attendais le coup de fil de confirmation de la MAIF... et là 3 jours après notre devis, ils m'appellent et me disent que l'on ne sera pas assurés car "les assureurs militants sont contre"... sans autres explications... Je me suis un peu énervé contre mon interlocutrice, même si ce n'était pas sa faute et elle m'a dit que si j'arrivais à avoir le numéro d'adhérent d'une asso déjà inscrite chez eux, alors notre dossier passera peut être.

Quand à la FédéGN, c'est vrai qu'ils assurent... toutefois j'ai regardé les conditions pour être assurés chez eux et ils demandent une liste de tout les participant à l'opé avant que celle ci n'est lieu... Pour notre asso ce n'est pas possible dans la mesure ou nous jouons TOUT les samedi et certains dimanches et les joueurs s'inscrivent ou se désistent parfois à la dernière minute (nous avons un système de forum ou les joueurs s'inscrivent obligatoirement avant de venir).

@FédéGN n'y a t-il pas un moyen de discuter de cela avec vous?
@Tout les autres : s'il vous plaie, si vous êtes en Isère ou prêt de Lyon pouvez vous communiquer vos numéros d'adhérents ainsi que votre assurance afin que nous aussi nous trouvions une assurance (et si possible votre formule d'assurance)...

Un grand merci si vous pouvez me répondre.
Vive l'airsoft.


Ah.. ces militants qui se donnent de grands air et qui ont une haute opinion de ce qui est assurable... C'est ça l'ouverture d'esprit... Pour la prochaine pub, on ira casser le petit cochon avec une réplique d'airsoft...

Ceci dit, pour l'assurance FédéGN, je gère le truc pour mon asso. C'est lourd, certes, surtout en début d'année (vu que l'on ne déclare que les nouveaux joueurs) mais c'est gérable (mon asso organise 2 à 4 parties par semaine) et a déclaré jusqu'à maintenant en 2009 plus de 300 assurés...

Quoi qu'il en soit, il est possible que ça évolue pour 2010 mais je n'en sais pas plus vu que ce sera décidé à l'AG des 5 et 6 décembre...
Tiens, elle a lieu à St Laurent du Chamousset dans le 69... On pourrait s'y voir?
memorioXD
CITATION(SG95 @ 09/11/2009, 14:58) *
Ah.. ces militants qui se donnent de grands air et qui ont une haute opinion de ce qui est assurable... C'est ça l'ouverture d'esprit... Pour la prochaine pub, on ira casser le petit cochon avec une réplique d'airsoft...

Ceci dit, pour l'assurance FédéGN, je gère le truc pour mon asso. C'est lourd, certes, surtout en début d'année (vu que l'on ne déclare que les nouveaux joueurs) mais c'est gérable (mon asso organise 2 à 4 parties par semaine) et a déclaré jusqu'à maintenant en 2009 plus de 300 assurés...

Quoi qu'il en soit, il est possible que ça évolue pour 2010 mais je n'en sais pas plus vu que ce sera décidé à l'AG des 5 et 6 décembre...
Tiens, elle a lieu à St Laurent du Chamousset dans le 69... On pourrait s'y voir?


Re !
Ah donc on ne déclare que les nouveaux joueurs ! j'avais donc mal compris ! Je croyais qu'il fallait déclarer à chaque fois qui venait ! c'est a dire déclarer plusieurs fois la même personne si elle vient à chaque rencontre... C'est déjà plus simple... Pour les déclarer tu envois une lettre à chaque fois?
(désolé pour toutes ces questions, je m'informe autant que possible).
Concernant l'AG, pourquoi pas ca me permettra de découvrir ce qui se cache derrière ce logo FédéGN ^^
Je vais quand même aller voir à la MAE et MMA c'est les 2 seul que j'ai pas fait icon_mrgreen.gif
a+
SG95
CITATION(memorioXD @ 09/11/2009, 18:44) *
Re !
Ah donc on ne déclare que les nouveaux joueurs ! j'avais donc mal compris ! Je croyais qu'il fallait déclarer à chaque fois qui venait ! c'est a dire déclarer plusieurs fois la même personne si elle vient à chaque rencontre... C'est déjà plus simple... Pour les déclarer tu envois une lettre à chaque fois?
(désolé pour toutes ces questions, je m'informe autant que possible).
Concernant l'AG, pourquoi pas ca me permettra de découvrir ce qui se cache derrière ce logo FédéGN ^^
Je vais quand même aller voir à la MAE et MMA c'est les 2 seul que j'ai pas fait icon_mrgreen.gif
a+


En fait il y a un tableau excell a renvoyer par mail. C'est tout.
Après , vu le prix actuel, si tu déclare sur l'année quelques joueurs de trop parce qu'ils se sont désistés au derier moment ( et ne sont jamais revenus), c'est pas le Pérou non plus...
memorioXD
CITATION(SG95 @ 09/11/2009, 22:29) *
En fait il y a un tableau excell a renvoyer par mail. C'est tout.
Après , vu le prix actuel, si tu déclare sur l'année quelques joueurs de trop parce qu'ils se sont désistés au derier moment ( et ne sont jamais revenus), c'est pas le Pérou non plus...



Merci beaucoup pour toutes ces décisions, nous allons surement nous inscrire alors =)
A bientôt.
winie
pour ceux que cela intéresse les devis sur internet sont possibles

la MAIF me donne ceci

Raqvam Collectivités - Devis associations et collectivités
Raqvam Collectivités, l'assurance sérénité des associations et collectivités
Une protection maximale :

grâce à cinq garanties : responsabilité civile-défense, recours-protection juridique, assistance, indemnisation des dommages corporels, dommages aux biens immobiliers et mobiliers ;
pour tous événement, sauf exclusions très limitées et strictement définies ;
pour tous : bénévoles, dirigeants, salariés, adhérents, participants même occasionnels ;
avec des plafonds de garanties les plus élevés.
Une simplicité de gestion de votre contrat :

pas de liste nominative des bénéficiaires, ni de liste de matériel assuré ;
un contact proche de chez vous à tout moment, grâce à votre délégation departementale pour toute question relative à votre contrat ou à l'indemnisation d'un sinistre.
Situation prise en compte pour l'établissement de votre devis
Formule liée à l'activité : A931 Activité principale de l'association : sportive - airsoft
Nombre de participants : 1 à 50 participants
Budget annuel de fonctionnement : moins de 92 000 Euros

Formule liée aux biens : M910 Occupation des locaux : oui - de façon temporaire seulement
Valeur des biens mobiliers et matériels : moins de 7 701 euros


Votre cotisation Raqvam Collectivités (Cotisation TTC)
Annuelle du 01/03/2010 au 31/12/2010
130,77 euros 109,63 euros


Frais d'opération contractuelle
Devis délivré le 25/02/2010 à FLERS AIRSOFT GROUPE 61 située à 61100 - AUBUSSON sous réserve de la validité des informations communiquées par le demandeur et de l'acceptation du risque par la MAIF.

Raqvam Collectivités garantit les activités mises en place par l'association (y compris sur les trajets aller et retour), à l'exception notamment :

des activités aériennes (sauf le parachutisme et le deltaplane qui restent garantis),
des compétitions avec utilisation de véhicules à moteur.
Raqvam Collectivités garantit également les activités sportives de loisirs ou de compétition (à l'exclusion du sport professionnel) pratiquées sous l'égide de l'association, ainsi que toutes les activités culturelles, récréatives ou de loisirs organisées par cette dernière.

Ce devis vous convient ? Souscrivez Raqvam Collectivités !
Pour souscrire Raqvam Collectivités, merci de contacter votre délégation départementale.




à noter mon étonnement lorsque l'option airsoft est mise en avant
j'ai choisi tout sa, cela se fait rapidement et très facilement vu que le terme airsoft est dans la liste des sports comme sa, plus besoin de se casser la tête pour trouver un équivalent biggrin.gif



voili voilou
[TODS] Poseidon
Salut à tous !

En tant que président d'association Airsoft (Tactical Operations), j'ai eu un RDV avec la MAIF à Versailles dans le 78 (Yvelines) et cela a donné ceci :

L'association a souscrite une assurance de type contrat Collectivités Raqvam auprès de la MAIF.
Tout ce que j'ai écrit provient du contrat que j'ai sous les yeux, donc inutile de me faire des remarques désobligeantes sur le Sport qu'est l'Airsoft !
L'Airsoft est un Sport, un très très beau Sport sans compétition, il n'est pas un loisir !

L'assurance est intitulée comme suit :

_ Forfait 100 SPORT CAT 3
ce qui veut dire que nous avons pris le forfait pour 100 personnes jouant à un sport de catégorie 3 (dont l'Airsoft ET le Paintball)

Oh comme c'est bizarre, l'Airsoft est un SPORT et non un loisir, n'en déplaise à ces messieurs qui se refusent d'admettre que notre passion commune est un SPORT ! Oh, mince, zut alors ! Sport de catégorie 3, c'est bizarre, y en a qui ose comparer l'Airsoft au "dé à coudre", ce dernier n'est pas référencé dans les sports mais dans les loisirs !

_ Forfait 7700 E
Pour le matériel de l'association, limite à ne pas dépasser, sinon vous passez dans le forfait supérieur (la tarification est différente et bien plus importante).

_ Droit d'adhésion = 5 euros

L'assurance court sur une année civile allant du 1er janvier au 31 décembre.

Montant dû par l'association
Total 1 an = 257.62 euros

Le forfait 100 SPORT CAT 3 est un forfait activités qui a pour objet de garantir toutes les activités mises en place par l'association, y compris sur les trajets aller et retour) à l'exception :
_ des activités aériennes (parachutisme, etc...)
_ des compétitions avec utilisation de véhicules à moteur.
Les garanties sont acquises à l'association, ses dirigeants, ses bénévoles, ses salariés ainsi qu'à l'ensemble des adhérents réguliers et occasionnels.

Pour les associations non sportives, sont garanties toutes les activités culturelles, récréatives ou de loisirs organisées par l'association y compris les sports pratiqués de façon occasionnelle comme l'Airsoft et le Paintball.
Pour les groupements sportifs et associations multiactivités, sont garanties les activités sportives de loisirs ou de compétition (à l'exclusion du sport professionnel) pratiqués sous l'égide de l'association, ainsi que toutes les activités culturelles, récréatives ou de losirs organisées par cette dernière.

Les activités sportives de catégorie 3
Airsoft, paintball, athlétisme, speedball, aviron, badminton, ball-trap, basket-ball, biathlon, triathlon, pentathlon, capoera, cross, curling, danse, escrime, football, golf, haltérophilie, gymnastique volontaire ou expression corporelle, handball, handisport, escalade, natation, planche à voile, volley-ball, voile, yoga.

Assurance des personnes
L'assurance a pour but de couvrir uniquement les membres de l'association et tous ceux qui participent aux parties et OP organisées par celle-ci :
_ Responsabilité Civile - Défense
_ Indemnisation des dommages corporels
_ Recours à la protection juridique
_ Assistance par Inter Mutuelle assistance (en France et à l'étranger)

Assurance sur les biens
L'assurance a pour but de couvrir tous les biens (achetés, loués, prêtés ou donnés) appartenant à l'association.
Tout le matériel, du moment qu'il ne dépasse pas la somme de 7700 euros, est assuré pour :
_ vol : n'importe où, même à l'étranger
_ dégradation : n'importe où, même à l'étranger

Assurance trajet aller-retour
L'assurance assure tous les déplacements des membres de l'association sur les trajets aller-retour (domicile - lieu activité - domicile) de chaque véhicule autorisé. Elle prend tout en charge sauf les véhicules : elle ne couvre pas les véhicules eux-mêmes, cela étant à la charge de l'assurance auto-moto du propriétaire du véhicule.

Assurance complémentaire Individuelle Accident SPORT + Airsoft (oh mince, encore SPORT !)
C'est une assurance corporelle complémentaire, une individuelle accident pour chaque personne pratiquant l'Airsoft (pour chaque airsofteur). Elle garantit aux membres de l'association une protection étendue contre tous les risques corporels accidentels liés à leur pratique sportive au sein de l'association, mais aussi sur les trajets aller/retour de leur domicile au lieu d'activité.
Elle coûte environ 13 euros par personne et par année (1er janvier au 31 décembre).

En espèrant avoir pu vous aider dans votre choix !

Merci à tous de votre attention !
LePoulpe556
Salut Poseidon,

Pas la peine d'être aussi péremptoire envers ceux qui refusent à priori d'accepter que l'airsoft soit AUTANT un sport qu'un loisir (ce qui est donc aussi ridicule que l'inverse) smile.gif ... puisqu'il faut absolument faire rentrer les choses dans des cases pour les gérer de façon administrative, alors oui, ok c'est un sport, pas de soucis, mais ne t'en déplaise, respecte aussi ceux qui le voient comme un loisir, car c'en est un aussi quoi que tu en dises cool.gif
Si je prends mon cas personnel par exemple, quand j'en parle j'en parle comme d'un loisir puisqu'un sport peut être aussi un loisir, il suffit d'effectuer une petite recherche sur la définition du mot loisir pour tout comprendre.

Donc halte à la guéguerre airsoft = sport / loisir, c'est un sport ET un loisir et puis voilà ! biggrin.gif ... y'a quand même plus important comme débat smile.gif

LP556 (pour la paix des esprits).


EDIT : et merci pour ces précisions sur ton contrat d'assurance !
SG95
Qu'un assureur classe l'airsoft d'une façon ne signifie pas qu'ils agissent tous de la même façon. Ainsi le contrat de la FédéGn ne parle par exemple que d'activité loisir....(et ce pour le paintball et l'airsoft), même si il couvre (par extension) les pratiques sportives quand l'association à nune activité "loisir" par ailleurs.

extrait de la convention particulière signée en 2004 (ça ne date donc pas d'hier)

"Les activités purement associatives relevant des Statuts des personnes morales assurées, et notamment les jeux de rôles sur table et grandeur nature : Murder Party, soirée enquête, paint-ball, soft air,huis clos, rallye d’aventure, jeu de piste scénarisé, et de façon générale, toute activité ludique se déroulant en partie au moins en « grandeur nature »"

et non amendée depuis...
Baramine
CITATION([TODS]Poseidon @ 06/04/2010, 18:04) *

Assurance complémentaire Individuelle Accident SPORT + Airsoft (oh mince, encore SPORT !)
C'est une assurance corporelle complémentaire, une individuelle accident pour chaque personne pratiquant l'Airsoft (pour chaque airsofteur). Elle garantit aux membres de l'association une protection étendue contre tous les risques corporels accidentels liés à leur pratique sportive au sein de l'association, mais aussi sur les trajets aller/retour de leur domicile au lieu d'activité.
Elle coûte environ 13 euros par personne et par année (1er janvier au 31 décembre).


Sur les docs que j'avais, c'était 9,30€ de mémoire. Serait-ce différent selon les régions?
[TODS] Poseidon
@ Baramine

C'est 12.60 euros par personne pour être exact, en tout cas pour les Yvelines (78) ! wink.gif
Si c'est différent en fonction des régions ? Je ne sais pas mais je leur passerais un coup de téléphone, histoire de te confirmer cela !
Mouls
puisqu'on parle des tarifs de la MAIF... je pense qu'il est plus que normal que l'on parle de son "principal" concurrent au sein des assos d'airsoft:
La MAE...

Bref je ne vais pas recopier leur site ici...
mais en gros ils peuvent couvrir
- jusqu'à 300 membres par manifestations pour la Responsabilité Civile
- une défense recours
- une individuelle accident
- et une assistance
tout ca dans le module de base... (pour les prix je ne peut rien vous dire puisque je ne suis pas le trésorier de mon asso... mais l'an dernier on payait dans les 150€ pour le contrat équivalent...)

après c'est comme pour la MAIF il y a des "options"
si vous voulez des détails rdv ici: http://www.mae.fr/contrats/assurance-association.php


Sinon si vous pouvez attendre environ 3 à 6 mois... la FFA proposera ce genre de contrat (très surement avec la MAIF ou MAE) avec un tarif préférentiel et donc moins cher et surement avec quelques options en plus de celles de base.
Bref pour l'assurance FFA attendez quelques mois (voir semaines) déja pour découvrir le cahier des charges... et quelques mois supplémentaires pour la proposition!

Ps j'aurais bien voulu vous proposer le lien de la MAIF qui est quasiment (voir totalement) ce que vous as recopié Poséïdon... car j'ai déja vu ce texte sur le site de la MAIF, mais leur site est indispo a l'heure ou j'écris ce message...
AMBSAK
Petite question transverse :

Un groupe de potes qui se met à l'airsoft sur un terrain prêté par un tier :
A-t'on besoin d'une assurance spécifique ?
Comment ça se passe en cas de pépin ? (pépin entre joueur bille mal lacé, etc ... et pépin du au terrain : cheville pétée ou plus grave ..)
Vous allez dire que "j'ai peur de la trouille" mais ce sont des questions auxquelles ils vaut mieux avoir répondu avant ....
Merci de vos commentaires,

Karl
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