F.a.q. Sur La Douane (version Longue), Tout ce qu'il faut savoir sur les redoutés "frais de douane Options

[Rinzler]

Il n'y a pas de "montant en dessous duquel on n'a pas à payer de douane". La TVA est due dès le premier euro ! L'histoire des 150€, c'est du bidon ! Explication plus loin.



2/ Y a-t-il des dispenses et/ou des franchises concernant l'acquittement de la TVA ?
Non, il n'en existe aucune.
Le site des Douanes Françaises, sur cette page, précise bien en rouge :
Sur cette page-ci, vous pouvez également lire ceci :Les personnes mal informées pensent souvent à tord qu'en dessous de 150€, on n'a pas de douane à payer.
Comme je l'ai déjà dit à trois reprises, c'est totalement faux ! C'est un gros mythe urbain !
Comme indiqué plus haut, la TVA est exigible dès le premier euro. Ce que vous ne payez pas en dessous d'une valeur de 150€, ce sont les "droits de douane" dont il a déjà été question plus haut. Je répète, car il y en a qui sont un peu longs à la détente et qui ont besoin qu'on leur répète 56 fois la même chose avant d'imprimer.
Donc, non : il n'existe aucune franchise, aucune dispense qui vous évite de payer la TVA.

[timuch38]

Très bon article merci!

[BleeD59]

Bonjour à tous,

J'ai une petite question sur la douane.

J'ai commandé chez WGC un total de 192.00$ (FDP in) soit 148.46 euros. J'ai reçu mon colis ce matin avec une douane de 50 euros (29 euros de TVA + 21 euros de dossier).

Si j'ai bien compris, en dessous de 150 euros HT (je suis à 148.46) je ne dois pas payer les 21 euros non?

Edit : Ok je viens de capter, j'ai donc ma réponse.

Ce message a été modifié par BleeD59 - 26/10/2012, 10:16.

[kal0mpee]

vous pouvez consulter la base de données TARIC.

A noter qu'un outil de recherche est aussi disponible sur le site douane.gouv : https://pro.douane.gouv.fr/prodouane.asp

[Chaman]

Je suis passé à mon bureau de poste pour récupérer les deux colis qui m'attendaient sagement.
Sur les deux avis de passage, un seul était estampillé "Taxe de douane".
Je les présente à la bonne femme avec ma carte d'identité et elle me ramène les colis.
Elle me dit qu'un des colis est soumis à une taxe de douane.
Je me dit "Tiens j'ai d'la chance pour une fois, un colis sur deux c'est cool !"
Je paye ma taxe, prend mes colis et m'en vais.
En arrivant chez moi je me rend-compte que sous la boite du deuxième il y a aussi un bordereau avec taxe de douane...

Que dois je faire ?
Retournez au bureau de poste pour casquer les 64 Euros ?
Oublier cette mauvaise histoire, c'est une erreur de la poste, il avait qu'à mieux regarder ?

[razorback6150]

Tu as reçu tes colis contre signature? Dans ce cas tu es couvert.

[Chaman]

Oui j'ai signé les deux avis de passage de la poste.

[MSZ-006C1]

@chaman : des cas similaires se sont déjà présent, mais pour un seul colis et non deux.
Je vais rajouter ça à la FAQ quand j'en aurai le temps. Merci d'avoir fait remonter ce cas.

Pour répondre plus précisément à ta question : comme l'a dit razorback6150, tu as signé, tu es donc "couvert". La signature du bordereau fait office de décharge et indique tu t'es acquitté de toutes les démarches pour entrer en possession de tes colis. Ça veut dire que ni la Poste, ni la douane ne pourra venir te réclamer de payer après.
Concrètement, tu... concrètement, je vais te répondre par MP.

********************************

Je présume que dans ton cas, les colis ont été acheminés par Airmail, et donc livrés (enfin, "pas livrés" dans ce cas-ci) par Coliposte et mis en consigne dans ton bureau de poste ?
Car depuis janvier 2010, la procédure est différente quand il s'agit d'EMS/Speedpost/Chronopost : le colis, s'il est taxé, n'est pas envoyé au bureau de poste mais à l'agence Chronopost la plus proche (et parfois, c'est foutrement LOIN !).

Pourquoi ? Hé bien justement à cause de cas comme le tien : le/la préposé(e) de la Poste oubliait de faire payer le destinataire, malgré la présence du joli autocollant orange "douane à percevoir" qui, il faut l'avouer, n'est pas toujours placé de manière visible (ou le colis est mal orienté).
Vu que c'est Chronopost qui avance l'argent auprès de la douane (cf. la FAQ de la douane, en page 1), ils en ont eu marre de perdre de l'argent. Aussi ont-ils institué la règle du colis qui est entreposé dans leur agence, et plus dans les bureaux de poste auxquels ils ne pouvaient plus se fier.

Ce message a été modifié par MSZ-006C1 - 18/12/2012, 19:12.

[Chaman]

Ok merci c'est cool !
Je veux plus de postières comme çà

[atomik_horses]

Bonsoir,

je m'apprête à faire 2 commandes sur ehobby asia et sur redwolf. Pour le premier site, j'en ai pour 354.94$ FDP IN et je voudrais savoir jusqu'à combien peuvent monter les frais de douane et de tva au total ?

D'autre part, j'ai envie de commander sur redwolf un scar-L tokyo marui qui vaut dans les 500$, est ce que avec ce circuit cela vaut le coup, où faut-il mieux le prendre en France?


Merci d'avance du temps que vous me consacrerez.


signé un airsofteur qui se pose peut être trop de question avant d'acheter...

[Milk@]

pour la première, en ayant commandé pour 360$ sur Tactical tailor j'en avais eu pour 80€ de taxe de douane. donc ça devrait être similaire.

pour le Scar prévois aux alentour de 100 € si ce n'est plus.

[MSZ-006C1]

je m'apprête à faire 2 commandes sur ehobby asia et sur redwolf. Pour le premier site, j'en ai pour 354.94$ FDP IN et je voudrais savoir jusqu'à combien peuvent monter les frais de douane et de tva au total ?

Toi, tu ne dois pas avoir lu le premier message du topic pour poser cette question. Ou alors en diagonale, en sautant neuf lignes sur dix.
C'est un peu du foutage de gueule, car la réponse exacte y est, très détaillée. Et pour ceux qui ont la flemme de tout lire, tout est résumé dans le paragraphe 6. Et il y a encore des gens qui débarquent comme une fleur pour oser demander combien ça va leur coûter...

[Ragnarok]

Ouais, mais du coup, tu as pas répondu.

@ atomik_horses > Si MSZ taille un pavé sur le sujet, il faut le lire entièrement, vu la pertinence des propos, cela en a aidé plus d'un. Donc lire le pavé en entier, puis après poser une question si elle n'a pas été traitée.

[MSZ-006C1]

C'est vrai, je ne lui ai pas répondu.
Néanmoins, j'ai effectué les calculs et le chiffre (un chiffre précis, pas une approximation) que j'ai obtenu étant légèrement supérieur à celui avancé par Milk@, mais pas trop différent, je n'ai pas jugé utile de l'indiquer.

[atomik_horses]

salut,

Oui je sais que c'est écrit sur ton post mais avec l'ensemble des informations, j'étais un peu noyé quand j'ai posé la question. Maintenant, après calcul et compagnie, je sais pour combien j'en ai. Je suis d'accord que ma question ait été posée prématurément après relecture, je me suis débrouillé donc désolé. Ma question aurait dû être tournée sur une confirmation de mon calcul.


Je tient à préciser que certains peuvent avoir certains soucis pour le calcul et demander vérifications à personnes ayant plus d'expérience sur le sujet.


Si des personnes comme moi posent des questions, ce n'est pas forcément par soucis de simplicité, mais pour être sûr à 100% (voir 200% si on est para-no).


Bonne soirée.

[ludodu50]

Bonjour à tous excusez moi c'est assez embêtant de lire tout car je passe par mon iPhone et je n'ai pas d'autres moyens c'est la misère.
Cependant je suis la pour vous demandez si je commande chez redwolf et que je prend le 1911 tercel, vais-je avoir des frais de douanes ? Merci

[kal0mpee]

Ce que le commun des mortel appelle les "frais de douane"... ça n'existe pas !
Le terme "frais de douane" est un terme "générique" utilisé par les personnes mal informées pour désigner toute forme de paiement lié à la douane. En gros, "frais de douane", c'est un gros sac dans lequel ils mettent tout dedans sans savoir réellement ce que c'est, ni comment ça s'appelle pour de vrai !
Ce qu'on appelle familièrement "frais de douane", c'est en fait la TVA + toutes sortes d'autres frais : il existe en effet des "frais de dossiers" et des "droits de douane", mais il s'agit de frais bien distincts (traduction : ce sont des trucs différents).

Y'a juste le première page à lire, c'est pas la mort (et ça t'évitera de poser des questions alors que des réponses très détaillées sont justes avant).

[ludodu50]

Tu me dis sa à moi ?!

[kal0mpee]

Oui. La réponse à ta question est sur la première page.

[ludodu50]

D'accord mais j'ai bien écris que c'est la merde à lire pour moi j'ai trouvé un autre topic, donc bon en gros si sa dépasse 150€ la je peut être sur d'avoir les douanes, mais la pour le prix que je vais commander sa m'étonnerai