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> Plainte Pour Vol Contre Mon Association, A quoi doit-je m'attendre ?
Fetus Disease
posté 19/04/2012, 09:38
Message #1


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Bonjour à tous,

Je suis secrétaire de l'association The Old Seven Jacks Airsoft Crew.

En me réveillant ce matin, j'ai reçu un appel d'un collègue de l'association me prévenant que quelqu'un avait l'intention de porter plainte pour vol contre notre association. J'explique, cette personne est venue jouer avec nous plusieurs fois avec d'autres, ne faisait pas partie de l'association, et nous avons eu une altercation car il critiquait les règlements et statuts de l'association. De plus, il à refusé de payer la cotisation demandé au membres occasionnels.

Cette personne a effectué sa dernière partie avec nous il y a de cela 2 mois, et au cours de cette partie, il à prêté une réplique de poing a une deuxième personne n'appartenant pas à l'association, qui l'a par la suite re-prêtée à une troisième personne n'appartenant pas non plus à l'association. Cette troisième personne à perdu la réplique de poing sur notre terrain. Or nous n'étions pas au courant de la perte de la réplique jusqu’à ce matin.

Nous avons effectué depuis 2 mois différents nettoyages et aménagements de notre terrain boisé et n'avons jamais trouvé de réplique de poing.

Du coup, la personne veux porter plainte contre nous, et non contre celui qui lui à perdu sa réplique. Est-ce possible ? Que pouvons nous faire pour éviter cela ? Que risquons nous ?

Cordialement

Fetus Disease
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Harry_K.
posté 19/04/2012, 09:50
Message #2


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Tu ne peux rien faire pour empêcher une plainte.
à part une convocation à la gendarmerie, vous ne risquez pas forcément grand chose...
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Kaarambar
posté 19/04/2012, 09:50
Message #3


Tchi-tchi master 4th Dan
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Normalement, aucun risque (ou pas grand chose comme l'a dit Harry wink.gif
Un des fondements de la loi en France est que "le doute profite toujours à l'accusé".
Pas de preuve: pas de sanction.

Ce message a été modifié par Kaarambar - 19/04/2012, 09:52.
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Fetus Disease
posté 19/04/2012, 10:00
Message #4


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Merci pour vos réponse, ça me rassure un peu tout ça
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SK7
posté 19/04/2012, 10:22
Message #5


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salut,
cela fait déjà 02 mois..
-il prend du temps pour déposer plainte...donc le service qui va recevoir sa plainte va aussi lui demander pourquoi il met autant de temps (intention de nuire, vengeance,etc??)
-il a passé sa réplique à une personne physique et non à l'association...si vol il y a (ou plutôt abus de confiance), il ne sera considéré qu'à l'égard de cette personne à qui il a passé sa réplique..
PS d'où l'intérêt lors de l'organisation de vos parties de mettre après le synopsis et le dress code une phrase type du genre :

" l'association ne peut être tenue responsable en cas de vol, les PAF ne servant uniquement qu'à permettre aux joueurs de venir exercer leur loisir(assurance en cas de blessure et location du terrain), chacun demeure responsable de son matériel"

ne t'en fais pas...logiquement cela ne devrait pas aller loin, il ne faut pas oublier que ça ne reste que des JOUETS....peut importe le service qui va le reçevoir, je pense qu'ils auront mieux à faire..
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posté 19/04/2012, 10:26
Message #6


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La plainte n'étant pas recevable (selon ton exposition des faits), soit il se fera rembarré, soit il sera invité à porter plainte contre le tiers qui a eu l'utilisation de sa réplique durant la partie.
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Fetus Disease
posté 19/04/2012, 10:34
Message #7


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Ah la la, ça me rassure cela, j'vais passer une bonne après midi ^^
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Mike Steiner
posté 19/04/2012, 12:18
Message #8


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Ne te fais pas trop de soucis. Il faudrait déjà que le plaignant puisse prouver que ton association l'a volé. Or le GBB a été prêté à un non adhérent et ne s'est jamais retrouvé entre les maons d'un membre de ton asso. Vous ne risquez rie,. Ne vous en faites pas. Vous ne pouvez pas être tenus responsable d'un vol qui aura du mal à être prouvé de toute façon.
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Ava-nile
posté 19/04/2012, 14:38
Message #9


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En croire ce qui est dit ça me fait penser à :
"un collegien turbulent qui vous agite nerveusement son cutter sous le pif pour faire peur, sans réelle intention de s'en servir".

Combien même il aurait l'intention de le faire, la démeusure de la démarche vis à vis du préjudice devrait le dissuader.
A moins que ce soit vraiment un type déterminé et dans ce cas, il risque de toute façon d'être en manque de preuves et de bonnes raisons pour que vous soyez inquiètés...
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Invité_ol59_*
posté 19/04/2012, 17:51
Message #10





Invités







franchement, tu veux savoir ce que ton asso risque ? eh bien elle risque de perdre du temps. laissez-le donc porter plainte.
c'est une plainte dite "simple". soit l'affaire est tout simplement classée sans suite, faute d'éléments, soit la procédure va à terme, et en cas d'échec, il serait probablement condamné à payer des dommages et intérêts et les frais que ton asso aura engagés pour sa défense. entre autre, il pourrait aussi être poursuivi pour dénonciation calomnieuse.
mais il y a toutes les chances que ce soit classé sans suite.
laissez venir.
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schaya
posté 19/04/2012, 20:01
Message #11


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un amis a u le même problème il i a quelque semaine j'en ai parler avec une amis qui travaille a la police municipal, elle ma certifier qu'il ni aurais aucun recours l'affaire et trop vielle pour qu'il risque quelque chose

Ce message a été modifié par schaya - 19/04/2012, 20:01.
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Straken 30
posté 20/04/2012, 19:14
Message #12


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T’inquiète, "présomption d’innocence" biggrin.gif
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Down
posté 20/04/2012, 19:24
Message #13


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Par contre tu peux attaquer en diffamation wink.gif




Down
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Mab
posté 20/04/2012, 19:29
Message #14


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Je te souhaite de retrouver un jour la réplique de ce gros con et faites la fondre au mojns il aura servi à quelquechose.^^
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couicouic
posté 21/04/2012, 10:12
Message #15


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c'est marrant mais 80% des choses qui ont été dites sont fausses... diffamation etc... ça ne tient pas.
Il peut effectivement porter plainte, mais comme l'a dit je ne sais plus qui, ce sera pour abus de confiance contre celui à qui il l'a prêté.
L'association ne peut pas être inquiétée, mais ses membres, du moins ceux présents lors de la partie pourraient être entendus comme témoins, pas comme mis en cause.
Même 2 mois après il peut porter plainte, même un anou deux après d'ailleurs. Il suffit qu'il explique qu'il a passé ce temps à essayer de la récupérer.
Ca serait bien que seul ceux qui savent parlent ( ou répondent dans ce cas ), car je vous rappelle que vous avez face à vous quelqu'un qui demande conseil. Lui répondre par des choses fausses pourrait le mettre dans une situation délicate.
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Fetus Disease
posté 21/04/2012, 10:51
Message #16


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En tout cas, toutes vos réponses me rassure, ainsi que les membres de l'association. On va pouvoir continuer à s'amuser tranquillement. Encore merci à vous
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Invité_ol59_*
posté 21/04/2012, 12:09
Message #17





Invités







tout à fait d'accord avec toi couicouic. d'ailleurs, il faut toujours balayer à sa porte.
crois-tu réellement qu'il y aura audition de témoins ? dans le cas présent, c'est la perte (car jusqu'à preuve du contraire, il ne peut prouver le vol) d'une réplique, d'une valeur négligeable.
l'affaire sera certainement classée sans suite.
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Deadman
posté 21/04/2012, 14:28
Message #18


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CITATION(couicouic @ 21/04/2012, 11:12) *
c'est marrant mais 80% des choses qui ont été dites sont fausses [...] car je vous rappelle que vous avez face à vous quelqu'un qui demande conseil. Lui répondre par des choses fausses pourrait le mettre dans une situation délicate.


@ couicouic: +1

Ce message a été modifié par Deadman - 21/04/2012, 14:28.
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eclaireur
posté 21/04/2012, 16:40
Message #19


Regular Guy
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au passage, un point de détail qui a été souvent rabaché par les vrais qui savent : on ne porte pas plainte, on dépose plainte.

Pour le reste, je ne sais, donc m'abstiens.

Eric
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couicouic
posté 21/04/2012, 17:40
Message #20


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tu penses que le préjudice n'est pas important...ok c'est pas le casse du siècle, mais à l'échelle de la victime, même pour une valeur de 50 € jer ne vois pas pourquoi on pourrait pas porter plainte ( j'ai bien dit porter ). S'il faut attendre de se faire voler pour 500 € de matos, c'est sûr qu'il n'y aura pas beaucoup de plainte.
De toutes manières, dans ce cas présent il n'y a pas vol. Le vol est "la soustraction frauduleuse d'un bien appartenant à autrui", or là il n'y a pas de soustraction frauduleuse. Par contre il y a "le non respect d'un contrat ( moral dans ce cas )" , à savoir le PRET d'une réplique, sans contraintes, charge à celui qui a reçu le GBB d'en faire un usage approprié. Il n'y a pas besoin de faire un contrat écrit, c'est un contrat moral implicite. Le prêt induit un usage approprié et la restitution à l'issue, c'est pas un don. Donc si la personne dépose plainte ( ce coup ci j'ai dit dépose ), il devrait y avoir audition des témoins présents ce jour là. Mais les présomption d'innocence, les propos diffamatoires, les fausses déclarations etc...ça me fait mourir de rire...en fait non ça me gonfle car j'en déduis ( maintenant j'en suis sûr à 200% ) que c'est la même chose dans les autres posts.
C'est le soucis avec FA, on écoute bien souvent ceux qui disent savoir, parce qu'ils ont lu le post de machin qui parlait bien et qui avait l'air de vachement bien savoir, il le savait car y'en a 3 qui disaient la même chose, il avaient utilisé la fonction recherche
CITATION(ol59 @ 21/04/2012, 13:09) *
tout à fait d'accord avec toi couicouic. d'ailleurs, il faut toujours balayer à sa porte.
crois-tu réellement qu'il y aura audition de témoins ? dans le cas présent, c'est la perte (car jusqu'à preuve du contraire, il ne peut prouver le vol) d'une réplique, d'une valeur négligeable.
l'affaire sera certainement classée sans suite.
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