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> Assurance Et Responsabilité, Questions
Bochlevik
posté 18/02/2014, 17:51
Message #41


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Très bien, je vais me tourner vers une forme associative alors je pense, puisque pour moi il est important de prendre en compte les mineurs, pour qu'ils puissent s'éveiller à notre pratique en toute sécurité et en toute légalité smile.gif
Comme ça ça évite qu'ils aillent faire de l'airsoft sauvage dans des conditions désastreuses et qu'ils finissent au poste, voire pire, à l'hôpital...

En tout cas merci à tous pour vos réponses, c'est très sympa de votre part wink.gif
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Wotzat
posté 24/02/2014, 17:36
Message #42


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C'est surtout tres urbain de ta part de te lancer dans une telle mission.

Je te dis "bonne chance".
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cunego84
posté 31/05/2014, 17:43
Message #43


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bonjour à tous, ne pouvant pas créer de nouveau sujet je vais poser ma question ici...
je suis président d'une association et nous voulons organiser des parties ou nous serons arbitres et organisateurs. Comment je doit assuré le groupe de joueurs ( 10 maximum ) merci de m'aider
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Sig357
posté 31/05/2014, 18:04
Message #44


Cadre de la Central Airsoft Agency
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Si tu es dans une association, les personnes sur ton terrain devraient être protégées par ton assurance, demande le leur wink.gif
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Céphée
posté 31/05/2014, 18:56
Message #45


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CITATION(cunego84 @ 31/05/2014, 18:43) *
merci de m'aider
Lis le sujet.
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BRAD
posté 03/08/2015, 15:22
Message #46


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Déterrage, association c'est bien, après pour une décharge de responsabilité c'est bon aussi, après il faut que sur le papier ça soit clair.

Par exemple:
- Que les joueurs qui joueront sur le terrain, en cas d'accident ils n'attaqueront pas le propriétaire (nom du proprio ou de l'entreprise ect),
- Que le joueur reconnait avoir une assurance civile, il marquera: nom, prénom, date de naissance, adresse, lu et approuvé et il signe.

Pendant 10 ans, on l'a appliqué: 0 accident 0 soucis 0 plainte, les règles étaient appliqués à la lettre.

Simple expérience
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MasterSpinal
posté 03/08/2015, 16:00
Message #47


Lovox est si comfortable !!!
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CITATION(ZBV @ 03/08/2015, 16:22) *
Déterrage, association c'est bien, après pour une décharge de responsabilité c'est bon aussi, après il faut que sur le papier ça soit clair.

Par exemple:
- Que les joueurs qui joueront sur le terrain, en cas d'accident ils n'attaqueront pas le propriétaire (nom du proprio ou de l'entreprise ect),
- Que le joueur reconnait avoir une assurance civile, il marquera: nom, prénom, date de naissance, adresse, lu et approuvé et il signe.

Pendant 10 ans, on l'a appliqué: 0 accident 0 soucis 0 plainte, les règles étaient appliqués à la lettre.

Simple expérience
Sauf que la décharge n'a aucune valeur devant un juge...
Va voir en première page.
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BRAD
posté 03/08/2015, 19:33
Message #48


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edit:
Toujours aussi inefficace, le problème découle des articles 1382 et 1383 du code civil que je t'invite à consulter smile.gif Après il faut qu'il y ait faute, et c'est une notion très (trop) vague pour donner une réponse, ça va dépendre des circonstances de la blessure.

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Donc cas extrème difficile à définir.... c'est sur...

Ce message a été modifié par ZBV - 03/08/2015, 20:03.
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Wotzat
posté 03/08/2015, 23:37
Message #49


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Donc si cela est dur a definir, ne vaut il mieux pas ne pas jouer avec le feu et eviter ce genre de roulette russe avec un automatique ? wink.gif
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BRAD
posté 03/08/2015, 23:50
Message #50


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CITATION(wotzat @ 04/08/2015, 00:37) *
Donc si cela est dur a definir, ne vaut il mieux pas ne pas jouer avec le feu et eviter ce genre de roulette russe avec un automatique ? wink.gif


Là, tu m'as bien eu rolleyes.gif
C'était la bonne époque, on a pas eu à se plaindre et les joueurs étaient sélectionnés encadrés, bon depuis 2012 à maintenant il n'y en a plus eu, coupure et perte du terrain.
Maintenant, quand je vois tous les soucis en général, joueurs "inconscients", ça ne donne pas envie de jouer à la roulette russe "automatique. laugh.gif "

Ce message a été modifié par ZBV - 03/08/2015, 23:53.
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Wotzat
posté 04/08/2015, 13:23
Message #51


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Bah voila. C'est helas exactement ca. Helas. Trois fois helas.

Prends exemple, parmis tant d'exemples, le cas kaki-92... Rien n'empeche d'installer une boutique airsoft proche d'une petite ecole, et de "coller" des bonbons a cotes des repliques et de rajouter un vrai glock juste a cote. sauf a se prendre une plainte et de couler la boite, sa boite, il a couler son gagne pain. Comme anerie, il y a mieux, non ? sauf a se prendre une plainte et de couler la boite, sa boite, il a couler son gagne pain. Comme anerie, il y a mieux, non ?

Le bon sens, la maturite etc et etc n'ont rien a faire avec la loi. La loi c'est la loi.

Vu comment aux dernieres affaires, les airsofteurs s'en sont pris pleins le masque full face, je te le re-ecrits tranquillement, ne vaut il mieux pas arreter les "aneries" border line et se tenir a carreaux.

Pour moi, il n'y a pas photos, vu comment les Britts en ont pris plein la tronche, il ne faudrait pas "meme juste pour voir / tester" tente le "j'avais un papier signe des parents".

Un mineur c'est quelqu'un sous protection. Il faut s'y tenir. Et puis un mineur ne peut devenir que majeur. Le temps fait tout, il suffit d'attendre. Nous ne savons plus attendre aujourd'hui ?
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BRAD
posté 04/08/2015, 19:57
Message #52


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Aujourd'hui, c'est la mouise...... On devrait les envoyé aux usa, ça va en calmer plus d'un laugh.gif
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Albator
posté 07/08/2015, 20:04
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bonsoir a tous

je viens de voir dans une assoc que pour jouer chez eux il faut obligatoirement prendre l'assurance de la F2dégn, hors je dispose de celle de mon assoc

imposé une assurance me parait très bizarre
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Guilhom
posté 07/08/2015, 20:42
Message #54


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- aucun papier de décharge de quoi que ce soit ne permet de se décharger de ses responsabilités d'organisateurs. Quand on organise on est responsable des personnes que l'on encadre , on ne peut mettre ça sur une autre personne, entité ou autre... les assurances sont TRES claires la dessus... le droit aussi. Si l'on vous dit l'inverse c'est FAUX!
un défaut d'assurance, une tromperie c'est chaud derrière...

on a eu récemment l'exemple en région lyonnaise de deux accidents non assurés par une entité... ça c'est fini au tribunal... entité non associative ni entreprise... Elle se basait sur l'assurance du... bailleur ^^
autant vous dire que tous sont inquiétés^^ (et pas qu'un peu...)

les décharges ne tiennent pas la route devant un juge dit et redit. D'ailleurs c'est louche que l'on vous demande une décharge ; dans ce cas posez vous la question de la teneur du sérieux de l'encadrant (si professionel of course)

- On n'a pas besoin de souscrire à une assurance identique à celle qui vous couvre déjà, dans ce cas là demandez l'attestation faites de la partie auprès de l'assureur par les encadrant (doit être fait auprès de l'assurance à chaque événement accueillant des tiers et associations lorsque organisé par une association 1901, demandez à la MAIF au hasard ^^) pour voir si cela est fait déjà de un et de deux voir si assurance identique est-ce obligatoire...


Enfin avant de vous déplacer quelque parts, n'hésitez pas à user d'un lien habile; histoire de voir si déjà c'est bien une association qui vous accueille ^^ ça aide beaucoup ces derniers temps!!

http://www.journal-officiel.gouv.fr/association/

Ce message a été modifié par Guilhom - 07/08/2015, 20:50.
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BRAD
posté 07/08/2015, 21:48
Message #55


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@gui: Concernant les accidents, un exemple pour en arriver jusqu'au tribunal, c'est qu'il y a vraiment eu quelques chose... Je demandes juste
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Céphée
posté 07/08/2015, 22:50
Message #56


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Si ça va jusqu'au tribunal, c'est qu'il y a eu du corporel avec handicap permanent.

Ou bien que le plaignant est le parent d'un mineur...
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Guilhom
posté 08/08/2015, 07:50
Message #57


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alors actuellement je rejoins wotzat on est sous les feux des projecteurs

défaut d'assurance , pas d'assurance, l'association ou l'entreprise n'en était pas une , tromperie, abus de confiance, négligence, mise en danger de la vie d'autrui, activité illicite, non déclarée, escroquerie etc.
on peut continuer longtemps au vu du nombre d'infraction

il y a eu effectivement du corporel, pour le premier, rien de très grave, mais il y a eu chirurgie, broche, dossier médical etc. dents pétées, bras cassés et trauma cranien.
Cela peut arriver MAIS il faut être assuré

attention, l'assurance fait une enquête et il est arrivé qu'une para commercialité avérée fasse sauter l'assurance 1901... là aussi c'est chaud.


Bref ce que je conseille à ceux qui vont sur une orga :

Statut de l'organisateur: associatif récépissé préfecture ou RCS entreprise (code APE important aussi)
Assurance :
une assurance avec numéro et portée de l'assurance ( nombre de personne qui est couvert)
l'attestation si associative que la partie qui accueille des tiers soit déclarée avec le nombre de participants ; c'est obligatoire car l'assurance associative calcule le volume de personne assuré chaque année, pour que cela reste associatif il y a un nombre à ne pas dépasser.
Si assurance pro que ce soit indiqué base de loisir airsoft , une assurance de propriétaire normale sur un bien n'est pas suffisant, l'activité DOIT être stipulée.

Si l'on vous sort des dégagements de responsabilité (papiers à signer) , c'est qu'il y a un problème voir des problèmes...
Si l'on ne vous donne pas les informations ci dessus c'est qu'il y a un problème voir des problèmes
Si l'organisation ne donne ni l'adresse du site, ni son nom ni numéro préfecture c'est qu'il y a des gros soucis
Si l'organisation associative ne fait QUE de l'organisation encadrement l'assurance associative type maif n'est pas suffisante ( 6 encadrements avec tiers invités à l'année).

voila


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Bourrepif
posté 08/08/2015, 10:40
Message #58


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CITATION(ZBV @ 03/08/2015, 16:22) *
Déterrage, association c'est bien, après pour une décharge de responsabilité c'est bon aussi, après il faut que sur le papier ça soit clair.

Par exemple:
- Que les joueurs qui joueront sur le terrain, en cas d'accident ils n'attaqueront pas le propriétaire (nom du proprio ou de l'entreprise ect),
- Que le joueur reconnait avoir une assurance civile, il marquera: nom, prénom, date de naissance, adresse, lu et approuvé et il signe.

Pendant 10 ans, on l'a appliqué: 0 accident 0 soucis 0 plainte, les règles étaient appliqués à la lettre.

Simple expérience


Je vais intervenir et expliquer ma première expérience dans l'airsoft.

Début juillet,'ai participé à une journée découverte de l'airsoft en compagnie d'ami, nous étions 4 dont 3 inexpérimentés.
Nous avons donc pris contact avec une association qui nous a proposé de découvrir l'airsoft lors d'une journée.

Une fois sur place et les présentations faites, le président de l'association qui est aussi le propriétaire du terrain sur lequel nous allons jouer, nous explique les règles élémentaires en vigueur dans son association.
Le terrain se trouvait en forêt et avait été modifié pour pouvoir jouer.
Ne sachant pas le matériel de protection qu'il fallait avoir, nous somme venu "les mains dans les poches", personnellement j'avais quand même pris un pantalon et j'ai décidé de le mettre, malgré le fait que notre professeur nous encourageait à jouer en short au vu de la chaleur qu'il faisait.

En guise de protection, nous avons été tous équipé uniquement de masque de protection avec grillage au niveau des yeux.
J'étais perplexe mais les propos rassurant du président m'avait convaincu.
Après avoir choisi nos armes, nous avons donc débuté notre initiation et fait plusieurs scénarios différents.
Une fois la pause déjeuner terminé, nous avons recommencé à jouer tranquillement par un scénario chacun pour soi équipé chacun d'une réplique de poing.

Malheureusement, j'ai chuté tout bêtement.
Une chute tout con, de ma hauteur mais qui allait avoir de graves conséquences.
Je chute donc comme une vieille bouze, me relève et ressent une douleur vive au niveau de la main gauche.
Je me retrouves avec plein de sang sur mon pantalon et les chaussures, tourne la tête en direction d'un de mes potes qui se met à courir comme un dératé en criant.
Je regarde ma main gauche littéralement coupé en deux sur toute la longueur de la paume, de la base du poignet jusqu'au petit doigt, une partie pendouillant et pissant le sang, et un morceau de chair dépassant de mon annulaire.

Je retourne bon gré mal gré en zone neutre, un de mes potes m'aidant à me déplacer car la douleur était insoutenable.
Par chance, le président avait une trousse de premier secours et deux de mes potes étant secouriste au travail, s'occupe de moi le temps que les pompiers arrivent,20-30min d'attente ca fait long, surtout quand il fait chaud et que vous souffrez, me faisant un point de compression pour arrêter le saignement.

Transport aux urgences, et quasi immédiatement opération chirurgicale en urgence.
La plaie n'était pas belle et remplie de petits corps étrangers (bois, pierre, herbe, feuille).
Trois jours après la première opération mon état devient de plus en plus sérieux et je dois me faire réopérer d'urgence.
Le lendemain de ma deuxième opération, le chirurgien décide de m'envoyer dans un plus grand hôpital "mon cas étant très sérieux et urgent".
Et bim, troisième opération, seulement 6 jours après m'être fait mal, nécessitant la pose de broche au poignet dû à une fracture ouverte qui aggravait mon cas, sepsis grave et j'en oublie.

Je reste donc hospitalisé quasiment une semaine dans le deuxième hôpital avant de pouvoir rentrer chez moi.
Une trentaine de séances de kiné prescrite (pour commencer), infirmière qui viennent tous les deux jours changer mon pansement, minimum deux mois d'arrêt de travail et certainement 1 à 2 mois supplémentaire avant de retrouver l'usage "normal" de ma main.
Pour l'instant, je peines à juste bouger mes doigts, trois d'entre eux sont devenus insensibles et je n'ai plus aucune force ou capacité de serrer ne serait-ce qu'une vulgaire balle ou canette vide.

Donc voilà, une chute pourrie qui a eu de graves conséquences.
Malheureusement pour moi, le président de l'association fait un peu la sourde oreille, et n'a quasiment pas pris de mes nouvelles (ça m'aurait quand même fait plaisir que de voir qu'il se souciait au moins peu d'un incident qui a eu dans le cadre d'activité de son association et accessoirement sur son terrain).
Pourtant il est clâme haut et fort sur le forum de l'association :
CITATION
Nous offrons à nos joueurs une multitude de terrains et un encadrement sérieux en partie, avec en prime une assurance de type responsabilité civile étendue pour les blessures et les casses.

Une déclaration d'accident avait été faites par le président et j'ai fourni les documents nécessaires à ma sortie d’hôpital pour compléter le dossier.
Mais depuis plus aucunes nouvelles, j'ai beau essayer de le contacter, aucune réponse.
Non pas que je suis intéressé par l'argent mais j'avoue que si son assurance pouvait prendre en charge ma perte de salaire cela m'arrangerait un peu, étant intérimaire et père de deux enfants en bas âge, je me retrouves avec une grosse perte de salaire.

Attention, je ne prétends pas que cela est la faute du président de l'association, chacun a ses parts de responsabilités dans cette histoire, j'aurais peut être faire plus attention à mes déplacements et il aurait peut être du insisté sur le fait que porter des gants étaient quand même importants et/ou vérifier qu'il n'y avait pas d'obstacle dangereux sur le terrain.

Du coup, je me retrouves un peu le cul entre deux chaises, je ne suis pas spécialement retord ou mauvais, mais il va falloir que j’assure mes arrières ne serait-ce que pour mes enfants, la guérison de main étant incertaine au dire du chirurgien, qui n'est pas si optimiste que ça concernant la mobilité et la sensibilité de mes doigts.

Tout ça pour dire, que ces questions de responsabilité sont quand même importantes, et que des incidents peuvent se produire même sans le faire exprès.
Et que des deux côtés on peut vite se retrouver avec des ennuis.
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BRAD
posté 08/08/2015, 11:02
Message #59


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@Bourrepif: merci de ton témoignage ninja.gif

CITATION
Tout ça pour dire, que ces questions de responsabilité sont quand même importantes, et que des incidents peuvent se produire même sans le faire exprès.
Et que des deux côtés on peut vite se retrouver avec des ennuis.


Au moins, c'est clair, bon rétablissement, tu aurais pu les attaquer mais t'as prit tes responsabilités.

Nous, on aurait appelé, on aurait prit des nouvelles, je t'aurais même amené en personne à l'hopital, je vais pas attendre que les pompiers arrivent...
J'ai une âme...

Les 2 seuls accidents à l'époque qu'on a eu en 10 ans,
- un joueur qui a failli perdre une dent (saignement) aucune protection bas du visage...
- Le deuxième se rapproche du cas figure de Bourrepif, la seule différence il s'était juste foulé la cheville, il avait trébuché.....
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Bourrepif
posté 08/08/2015, 11:20
Message #60


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@ZBV : De rien, toute expérience est bonne à prendre et mon cas peut donner des idées à des associations pour se prémunir d'incidents de ce type.

J'espère juste avoir des nouvelles de l'association et de leur assurance.
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