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> Le Tritium - Acog, Montres & Co
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posté 18/11/2007, 12:20
Message #1


Ca gaze ?
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Bonjour,

Petit récapitulatif concernant le Tritium.

La détention, l'import ou l'export d'objet contenant du Tritium est reglementée.
Ainsi, si vous souhaitez obtenir une ACOG des US, des optiques de visée pour pistolet ou fusil visible dans le noir ou certaines montres, contenant du Tritium, vous devez disposer des autorisations adéquates (autant dire mission impossible pour le quidam moyen).
A noter que la société Trijicon produit depuis quelques temps une gamme sans Tritium, à destination du marché Européen, dont la France, qui réglemente les radionucléides.

Le texte de référence : R1333-2 du code de la santé publique :
CITATION
Est interdite toute addition intentionnelle de radionucléides artificiels et naturels, y compris lorsqu'ils sont obtenus par activation, dans les produits de construction, les biens de consommation et les denrées alimentaires au sens du règlement CE nº 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant les procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires. Ne sont pas concernés par cette interdiction les radionucléides présents naturellement soit dans les constituants originels utilisés pour fabriquer des produits de construction et des biens de consommation, soit dans les denrées alimentaires.
Sont également interdites l'importation et l'exportation, s'il y a lieu sous tout régime douanier, ainsi que le placement en magasin et aire de dépôt temporaire de tels biens, produits et denrées qui auraient subi cette addition.


Pour ceux qui ont du mal à comprendre, le Tritium est un radionucléide, et une optique de visée un bien de consommation, donc matériel prohibé.

A ce sujet, le code des Douanes est également explicite concernant le Tritium, via son article 38, définissant les prohibitions :
CITATION
1. Pour l'application du présent code, sont considérées comme prohibées toutes marchandises dont l'importation ou l'exportation est interdite à quelque titre que ce soit, ou soumise à des restrictions, à des règles de qualité ou de conditionnement ou à des formalités particulières. [...]
4. Au titre des dispositions dérogatoires prévues à l'article 2 bis, les dispositions du présent article sont applicables aux marchandises relevant :[...]
aux sources artificielles et naturelles de radionucléides définies à l'article L. 1333-1 du code de la santé publique et relevant des articles L. 1333-2 et L. 1333-4 du même code


On y retrouve nos radionucléides, donc le Tritium.
Pour l'article 38 du code des Douanes, c'est surtout le rapport au L1333-2 du code de la Santé Publique qui nous intéresse dans notre cas
CITATION
En application du principe mentionné au 1º de l'article L. 1333-1, certaines des activités mentionnées audit article ainsi que certains procédés, dispositifs ou substances exposant des personnes à des rayonnements ionisants peuvent être, en raison du peu d'avantages qu'ils procurent ou de l'importance de leur effet nocif, interdits ou réglementés par voie réglementaire.

Ce qui est le cas de nos objets, émettant un rayonnement ionisant, certes très faible, mais jugé comme apportant peu d'avantage au regard de l'aspect nocif de la matière utilisée.

Je rappel la charte, que vous avez aceptez en vous inscrivant sur le forum :
CITATION
4* Tout propos incitant à enfreindre une loi ou rapportant un non respect de celle-ci est interdit.


En espérant que le sujet soit désormais clair.
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loloOneill
posté 18/11/2007, 12:29
Message #2


Dong gourou
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Et pour ceux qui ne seraient toujours pas convaincus, ils peuvent contacter l'importateur français

Humbert Ctts Sa

45 Av Paccard
42340 Veauche
Loire

tel : 0477527777
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