ouaip , je vais vérifier tes propos , histoire d'etre fixé.
je me prononcerai en disant que l' article renvoit à un cadre contractuel définit justement par le nombre de personne couverte.
Sinon oui effetcivement , heureusement dans notre association on a BEAUCOUP d'avantages
- courts métrages
- patch
- ristourne shops
- terrains
- test des nouveautés en gear ou repliques
- dogtape
- invitation à des salons spécialisés
etc.

mais pour tout faire il faut une assurance et généralement le prix de cotiz dépend du cout de l'assurance.

Bonjour,

Je viens de lire ce long post qui éclaire déjà pas mal sur les assurances parce que au final, quand on paye pour une assurance, on ne sait que rarement ce qu'elle englobe. Est ce que l'on paye pour que les orgas ne soient pas inquiété en cas de problèmes ou pour notre propre protection ? C'était flou et ça se précise.

Maintenant, j'ai une autre question. Si je trouve un terrain avec un vieux bâtiment. Je me mets d'accord avec le proprio, je signe la fameuse clause de non recours avec mon assureur pour qu'il ne soit pas inquiété et je fais une partie dessus. Et là, un bout de mur tombe sur quelqu'un.

2 questions :
- Est ce que l'assurance va se préoccuper de l'état des installations sur le terrain ? Ne peut-elle pas dire "ce n'était pas sécurisé donc c'est la faute de l'orga" ?
- D'où la 2e questions : perso, je suis pas maçon et je n'ai aucune idée de comment savoir ce qui est dangereux ou pas. Y a t il une personne / un organisme que l'on peut contacter pour qu'il audite le terrain et fasse une attestation comme quoi il ne présente aucun danger majeur ? Ou faire des préconisations pour atteindre ce statut ?

En gros, comment assurer à ceux qu'on accueille sur un terrain que celui ci ne présente pas de gros risque, qu'il est sécurisé ?

Merci

Donc si je suis vos explications je me fait l avocat du diable....

Que l on soit adherent ou non, toutes personnes participant a nos parties dominicales ,meme les freelancers sont couvertes par notre assurance????
A quoi ca sert d adherer a une asso...ds ce cas, j ai tout ce qu il me faut en payant une paf derisoire sans m impliquer dans une asso,c que du bonheur....

Autres questions
Ds notre asso on depasse largement le quota de 100 personnes differentes a l annee comment fait on?
Nous annonçons au 101e, désolé mais on ne peut te couvrir.....???? Donc passe ton chemin.....

C est pas une question de fric c pour etre bien clair et etre sur de ce qu il faut faire pour le faire correctement.

si tu es à la maif, oui, tous les participants à ta partie sont couverts, qu'ils soient adhérents ou freelance.


- si la PAF est de 10€, que l'adhésion est de 30€, et qu'un freelance adore jouer sur votre terrain ça vaut le coup, à vous de doser le PAF
- le bonheur c'est aussi d'intégrer une team, de s'investir dans l'asso, etc



non, si tu es couvert pour 100 personnes, c'est pour 100 participants sur la même partie dominicale et pas tout au long de l'année.

Bonjour,

Je suis joueur (et non organisateur) sur un terrain de type forestier privé, loué pas une association à l'année, la participation financière est de 10 € par joueur pour la journée, mais, j'ai des très gros doutes sur l'assurance de l'association, en fait, je pense que l'association et le terrain ne sont pas assuré, donc, pas reconnu auprès de la FDGN, donc, même si j'étais assuré auprès de la FDGN.

Bref la loose complète.

Que faire ? Le président de l'association me dit lorsque je lui parle de l'assurance, que l'association estime que nous sommes couverts par notre assurance responsabilité civile.

Bref, j'ai des gros doutes partout, et je ne souhaite pas porter de tord ou de préjudice à personne, et pouvoir jouer dans de bonne condition d'assurance.

Que faire ?

Ce message a été modifié par The Sly - 27/08/2012, 12:52.

juste une question lorsque tu as un appartement que tu n'assures pas est ce que tu crois que si un pote vient chez toi et jete un pot de fleur sur la tête d'un passant il va pas y avoir de suite.....?
Ben "si"... vous serez deux poursuivis, lui parce qu'il aura jeté le pot de fleur (volontairement ou involontairement la qualif se fera au niveau judiciaire lors de l'enquête) et ensuite les toi avec lui parce qu'il faudra bien payer la réparation (ici de la tête du pauvre bougre) et comme il n'y a pas d'assurance pour se substituer financièrement tu l'as dit c'est la loose...... donc en cas de handicape (de la victime), tu payes à vie...... Un terrain sans assurance c'est comme un terrain sauvage c'est une infraction à la loi, et si c'est l'assos que je pense, il n'y a rien à faire....... si ce n'est s'en éloigner (organiser des OP de nuit, en demandant une PAF alors qu'on est sans assurance c'est être candidat au suicide).
PS : l'assurance responsabilité civile que tu peux avoir indiduellement sur ton appartement, à toi dans la réalité, ne couvre en rien les dommages causés à autrui dans le cadre d'une activité sportive tel que l'airsoft pratiqué sur un terrain privé autre que ton appartement (ça c'est du droit basique).

Ce message a été modifié par isurus94 - 27/08/2012, 16:45.

Ok, merci de ses informations, cela fait froid dans le dos de lire tout cela, car, tu pense être dans les règles en venant sur un terrain d’une association, avec PAF, et tout le reste, bref, être dans la quiétude et la légalité, donc, éviter tout les désagréments que l’on trouve sur des terrains « à l’arrache », bref, pas cool tout cela, et même très inquiétant si les doutes sont fondés.

Il n'y a aucun doute a avoir sly concernant l'assos en question, c'est une certitude j'y ai oeuvré assez longtemp avant de découvrir la chose, qui m'a fait dresser les cheveux sur la tête (heureusement qu'ils sont court... mes cheveux). D'ailleurs vu mon métier (fonctionnaire au ministère de l'intérieur) je ne peux cautionner ce genre de chose et c'est une des nombreuses raisons (il y a d'autres problèmes) qui font que je m'en déssolidarise.
Il existe suffisament de terrains en Ile de France avec des PAF de 10 euros qui eux ont une assurance et des gens responsables pour les gérer, cherche un peu et tu trouveras des endroits sympas et sans soucis.

Ok, merci de l'information.

moi je fais alors simple et court dans ton cas sly ...

Article L321-1Les associations, les sociétés et les fédérations sportives souscrivent pour l'exercice de leur activité des garanties d'assurance couvrant leur responsabilité civile, celle de leurs préposés salariés ou bénévoles et celle des pratiquants du sport. Les licenciés et les pratiquants sont considérés comme des tiers entre eux. Ces garanties couvrent également les arbitres et juges, dans l'exercice de leurs activités. Article L321-2 Le fait, pour le responsable d'une association sportive, de ne pas souscrire les garanties d'assurance dans les conditions prévues à l'article L. 321-1 est puni de six mois d'emprisonnement et d'une amende de 7 500 euros. Article L321-4Les associations et les fédérations sportives sont tenues d'informer leurs adhérents de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer.
Bref quand tu payes une PAF c'est comme une adhésion (les assureurs considère l'airsoft comme une activité sportive), ils sont donc obligés de te fournir certaines garantie sinon ......... panpan cucul..

@The Sly : Demande leur une attestation d'assurance officielle qui prouve qu'ils sont couvert (et qu'ils couvrent les joueurs), dans le cas contraire, interdit leur l'accès à ton terrain.

Merci, ce n'est pas mon terrain, c'est un terrain loué par l'association Foxtrot Airsoft, le terrain, lui appartient à un particulier.

Chose simple au vu de nombreuse parties jouées sur differents terrains avec plusieurs foies des doutes (légal et assurance)

Moi de mon coté à chaque parties organisée je suis à meme de presenter une petite pochette specialement dédié
aux papiers officiel => Statut , réglement , accord écrit Terrain , Assurance , et feuille de présence ,ect ...
et le tout plastifié
Merci à vous, l'association est adherente à la MAIF depuis quelsques mois

c'est justement tous les documents que personne n'a pu voir, le bureau de certaines assos pratiquant l'opacité. Mais je pense que tu as raison Ati fives, c'est le genre de chose qui devrait être dispo et accessible à tous les joueurs qui payent une PAF. Ils sont quand même en droit de savoir quelle est leur couverture en cas de problèmes et s'ils sont pris en charge ou en seront de leur poches.

Tout le monde ne roule pas sur l'or et nous avons droit à certaines garanties lorsque l'on choisi un terrain privé et payant. Sinon c'est encourager les joueurs sauvages, ce qui est contraire à l'image que doit se donner l'airsoft.

En plus, j'imagine les titres des canards, "encore une association d'airsoft condamnée, pour malversation" c'est pas une pub idéale pour notre activité.

C'est clair surtout quand tu as des "assossiations" ou teams ...... qui demande une paf de 5 voir 10 €
à plus de 30 personnes .....
une assurance est dans une moyenne de 160 € pour l'année (faite le calcul)
on ne va pas polémiquer mais nous on ne demande actuellement que 2 €
odjectif premier => jouer ...... mais avec ce qu'il faut en encadrement et securité
nous avons été près de 4 ans en petite Team avant de passer en asso et des que j'ai reçu le papier officiel
le jour meme le contact été pris au pres de l'assurance
j'ai eu toute les informations necessaire pas ce sujet d'ailleur

Le probleme c'est que la plupart des assos n'y connaissent tout simplement rien et, faut bien avouer que c'est pas simple. Du coup ils font un truc basique et prennent finalement le probleme par dessus la jambe, en pensant bien faire.

Bien entendu je ne parle pas ici de ceux de mauvaise foi qui ne proposent vraiment rien.

moi ce que je trouve lamentable c'est que beaucoup de gens déclarent "de toute façon vous êtes couvert par votre assurance habitation, pour la responsabilité civile et défense recours". Car si j'applique à la lettre ce genre de déclaration, alors je n'ai pas besoin de terrains ni d'assos, je peux descendre dans le parc en face de chez moi et jouer avec mes potes sans m'inquièter des autres puisque tout le monde à une assurance (bon ils seront peut être pas aussi fair play que moi ).

Mais il y a un point de détail que beaucoup de gens oublient, exemple : je crée une asso pour promouvoir le chocolat (ou la vanille c'est une question de gout), sur mon forum je vais écrire le chocolat c'est bon, c'est beau, c'est marron et je mets des photos : Je n'ai pas besoin d'assurance. Maintenant je dis "dimanche prochain j'organise une grande dégustation de chocolat à l'espace PIMPON" alors là il va me falloir une assurance parce que je crée un événement annoncé par voix de presse ou internet, et c'est obligatoire dans le droit (toute organisation d'événement, sur un lieux public ou privé doit être couverte par une garantie d'assurance, c'est du droit civil). Donc, si j'annonce mes parties ou mes OP sur un forum, en désignant, le lieu d'organisation, la nature de l'événement, ainsi que la liste des participants et organisateurs, j'ai l'obligation par la loi d'assurer l'événement.

Idem à ceux qui déclarent le droit du sport ne peut en aucun cas s'appliquer à l'airsoft, je répondrais certes l'airsoft n'a pas de fédération et n'est pas reconnu par le ministère de la jeunesse et des sports. Mais en cas de problème on s'en fiche, un de mes proches, avocat ayant son cabinet à Paris 8ème (il est sympa et pas cher si ça en intéresse certains sans assurance), a eu récement à défendre un cas d'accident de saut à l'elastique (même position que l'airsoft, une fédération non reconnue et une activité pas classifiée), lors de la première audience les assurances ayant esté en justice ont invoqué l'absence de domaine juridique concernant cette activité (comme en airsoft), mais le juge a appliqué immédiatement le droit du sport en admettant qu'il s'agissait du droit le plus proche et le plus applicable à l'activité citée. Donc si on regarde bien quelle est l'activité la plus proche de l'airsoft... le tir de loisir qui est réglementé par le droit du sport (de plus en airsoft nous avons un texte réglementant les répliques)(en plus n'oubliez pas que la justice adore la jurisprudence et a la mémoire tréééés longue). Ce n'est pas parce qu'il y a une carence en texte, que la justice ne va pas faire son travail et dédommager les victimes ou les assurances.

Ce message a été modifié par isurus94 - 30/08/2012, 10:18.

ça fait du bien de voir des gens qui maitrisent leur sujet.

J'ai été trésorier et vice président d'une association de motards comptant environ 120/130 membres en permanence. Tous avaient une assurance habitation certe et une assurance pour leurs motos. Pourtant lorsque nous organisions un rassemblement l'association prenait une assurance pour le terrain de l'événement, c'est aussi simple que ça. Croyez vous par exemple que le terrain où se déroule la foire du trône et les forains qui y sont ne sont pas assurés pour leurs activités ? Ils seraient bien mal lorsqu'il y a un accident de manége (ou plus proche de nous dans une baraque de tir de fléchettes ou d'armes à plomb) et c'est courant.

Donc par pitié qu'on arrête de raconter cette anerie de dire que l'on est couvert pour tout par son assurance habitation. (Il existe certe des garanties complémentaires individuelles mais alors il faut les souscrires en avisant son courtier de l'activité et proportionnellement ça coute plus cher que d'assurer un terrain à l'année, de plus il faudrait que tout le monde les souscrivent).

Ce message a été modifié par isurus94 - 30/08/2012, 12:31.

On est couvert par notre responsabilité civile, mais à la condition indispensable que le terrain ou la zone où tu joues soit assurée. (je parle du cas où tu es joueurs occasionnel hors association et également hors compétitions).

Ce qui revient à dire, pour aller dans ton sens, que le terrain sur lequel l'association joue doit être assuré par le proprio forcément (obligation au même titre que d'effectuer le gros entretien) et l'asso doit elle même être assurée.

Quand au fait de descendre au parc ou dans un lieu public en tirant avec sa réplique (dans ton poste précédent), ça ne fonctionne pas car tu es sur un espace public et qu'il te faut donc une autorisation administrative (même si j'ai bien compris que tu étais ironique mais je trouve le débat intéressant).

j'ai trouvé que ce topic résumait assez bien la situation :

http://scatterbrainsquad.com/les-assurances.html

celui là aussi même s'il répète la même chose :

http://v-ignobles.forumactif.org/t147-l-as...-dans-l-airsoft

Ce message a été modifié par blackening - 30/08/2012, 23:23.