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> Assurance
akula67
posté 12/04/2012, 15:51
Message #181


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Faux et archi faux ! l'assureur est obligatoirement obligé de te couvrir pour la responsabilité civil "CF ton contrat"
Par contre pour le pénal c'est une autre histoire puisque sauf tu a souscrit ton assurance à la MAIF et que tu à pris une clause supplémentaire (qui coute environs 35€ par personnes couverte) aucune autre assurance te couvrira dans ce cas.
C'est pas faute de l'avoir répété pendant plusieurs pages...
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Scrounz
posté 12/04/2012, 16:56
Message #182


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Il n'a pas parlé de MAIF ni de contrat spécial.

Pour la responsabilité, l'assurance couvrira le tiers mais devra surement se retourner vers les fautifs...
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akula67
posté 13/04/2012, 06:41
Message #183


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CITATION(Scrounz @ 12/04/2012, 17:56) *
Pour la responsabilité, l'assurance couvrira le tiers mais devra surement se retourner vers les fautifs...



Rah la la, encore un qui ne maitrise pas le sujet assurance. Le but d'une RC, est de te couvrir pour ce qui va être de ta responsabilité civilement. Tu blesse un joueur (majeur ou mineur). Tu va être couvert, par contre si le joueur adverse porte plainte, la on rentre dans une procédure pénal et la tu ne sera pas couvert.
J'ai essayé de faire au plus simple, pour que cela soit compréhensible de tous.
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Scrounz
posté 13/04/2012, 07:42
Message #184


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Donc pour répondre à clem22360, c'est la rc du tireur qui sera en cause. Merci pour les précisions akula.
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Céphée
posté 13/04/2012, 08:24
Message #185


Pony shagger
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Vous avez oublié le cas de blessure le plus courant en airsoft : la chute.

Dans ce cas, c'est difficile de dire qui est responsable. Le propriétaire du terrain peut être responsable si la blessure résulte d'une négligence de sa part (par exemple, une tuile tombant d'un bâtiment en ruines et blessant un joueur).
Dans le cas d'une chute sans responsable quelconque (genre trébucher connement sur une racine), l'assurance peut prendre en charge si c'est prévu par le contrat.
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clem22360
posté 16/04/2012, 18:04
Message #186


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Merci beaucoup pour tous ces bons conseils smile.gif bonne continuation.

Airsoftement. biggrin.gif
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Arvester
posté 17/04/2012, 12:28
Message #187


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Sauf que dans tous les cas, elle ne prendra rien en compte si c'est un mineur qui se blesse, au titre qu'il n'avait rien à faire là, l'airsoft étant interdit aux mineurs avec des répliques de plus de 0.07Joule (y compris les trucs en plastiques qu'on gagne à la foire, donc, car ils font entre 0.5J et 0.7J et les mineurs n'ont pas le droit de jouer avec)

Et on évitera de déraper à nouveau avec les "c'est pas écrit explicitement, gnagnagna". PRINCIPE DE PRÉCAUTION: on est dans le flou juridique, on prend le cas le plus désavantageux pour minimiser au mieux les risques.
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akula67
posté 17/04/2012, 14:40
Message #188


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Pfffff Arvester tu est long à la compréhension ! Quoi qu'il en soit la RC couvrira tous ce qui touche soins médicaux. Mais ne couvrira pas ce qui touche le pénal !

C'est pénible les gens qui ne veulent pas comprendre ou qui font semblant de ne pas vouloir comprendre !

On va re-prendre un exemple tout con déjà expliqué les pages d'avant :

Tu prend ta voiture (si tu en as une !) tu est complétement ivre au volant (qui dans ce cas la est un délit ! reconnu par la loi mais pas l'utilisation d'une réplique par un mineur !), tu a un accident grave (ce que en aucun cas je souhaite à quiconque !), tu blesse quelqu'un, un piéton, un passager ou un autre usagé de la route.
Sous prétexte que c'est interdit de rouler bourrer , ton assurance ne va pas payer les frais médicaux occasionné aux tiers ???? Ou même les tiens ???? Ou les dégâts occasionnés aux véhicules des autres usagers ?

Si elle va le faire, par contre pour ce qui est du pénal, des contraventions, de la condamnation pécuniaire, des dégâts sur TON véhicule tu peux te brosser !

Pire encore, tu n'est pas assuré du tout (10% des automobiliste en France) tu a un fond de garantie qui est prévu pour indemniser les victimes de ces gens inconscients...


Ce message a été modifié par akula67 - 17/04/2012, 14:50.
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Lykantrop
posté 17/04/2012, 15:01
Message #189


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D'autant que si un mineur se blesse, tout depend des circonstances. Se prendre une bille dans l'oeil par un adulte lui tirant dessus, bah je crois pas que ce que le mineur a dans les mains à ce moment là ai une grande importance. Le mineur peut avoir une mini, un appareil photo, un calepin, ou je ne sais quoi, les faits sont là et seuls ces faits là : "monsieur machin a tiré une bille dans l'oeil de monsieur truc, mineur au moment des faits".

La présence d'un mineur sur un terrain d'airsoft n'a jamais été interdite, et je ne parle pas là des contestations de l'interprétation du 24-99.
Enfin, le 24-99 n'a de flou juridique que pour ceux qui le veulent, ou croient savoir mais ne savent pas, ou ne savent pas et ne veulent rien savoir.

Tiens, vu que j'ai appris recement que pas mal de grands noms de FA qui sont justement contre les mineurs parceque "faut respecter la loi attention" s'eclatent bien avec des machins interdits genre des NVG mains libres à 600m de portée visuelles, je me demande.... si l'un de ces porteurs me blesse, est ce que le fait qu'il ai un truc illégal sur lui change la donne ? Bien sûr que non ! Alors pourquoi se serais le cas si l'un des protagonistes à quelques années de moins ? C'est fou comme les mineurs font perdre le sens de la logique parfois.
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SG95
posté 03/05/2012, 13:32
Message #190


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CITATION(akula67 @ 17/04/2012, 15:40) *
Pfffff Arvester tu est long à la compréhension ! Quoi qu'il en soit la RC couvrira tous ce qui touche soins médicaux. Mais ne couvrira pas ce qui touche le pénal !

C'est pénible les gens qui ne veulent pas comprendre ou qui font semblant de ne pas vouloir comprendre !

On va re-prendre un exemple tout con déjà expliqué les pages d'avant :

Tu prend ta voiture (si tu en as une !) tu est complétement ivre au volant (qui dans ce cas la est un délit ! reconnu par la loi mais pas l'utilisation d'une réplique par un mineur !), tu a un accident grave (ce que en aucun cas je souhaite à quiconque !), tu blesse quelqu'un, un piéton, un passager ou un autre usagé de la route.
Sous prétexte que c'est interdit de rouler bourrer , ton assurance ne va pas payer les frais médicaux occasionné aux tiers ???? Ou même les tiens ???? Ou les dégâts occasionnés aux véhicules des autres usagers ?

Si elle va le faire, par contre pour ce qui est du pénal, des contraventions, de la condamnation pécuniaire, des dégâts sur TON véhicule tu peux te brosser !

Pire encore, tu n'est pas assuré du tout (10% des automobiliste en France) tu a un fond de garantie qui est prévu pour indemniser les victimes de ces gens inconscients...



Sans compter qu'après coup, il y ait de forte chance que tu n'aies plus d'assureur ( mais je ne sais pas si du coup ce sera le problème majeur).

Dans un contrat il est préférable d'avoir :
- la Responsabilité civile (le minimum) qui couvre l'assuré lorsqu'il cause un dommage a autruis.
- parfois, cette RC est assortie d'une protection juridique (mais attention à ce que couvre la Protection Juridique car cela peut être trés variable d'une PJ à l'autre. Celle de la fédéGN par exemple couvre dans le cadre d'une procédure pénale (ca a déjà été utilisé au moins une fois par une victime d'agression sur le local d'une asso membre), mais pas dans les procédures relatives à la propriété intellectuielle (cf saisie de contrefaçon). C'ets le genre de détail dont on s'en rend compte quand on en a besoin...
- Après il y a l'IA (Individuelle accident ou assurance dommage) qui couvre au cas ou on se blesse tout seul sans que la responsabilité d'un tiers soit engagée. Beaucoup d'assurances ne la proposent qu'en option a des prix prohibitifs.

Ce message a été modifié par SG95 - 03/05/2012, 13:34.
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creed.logan
posté 07/06/2012, 17:52
Message #191


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Bonjour à tous

je suis en train de faire les papiers d'assurance pour l'asso.
nous allons passer par RAqvam chez la MAif là ou je ne comprends pas c'est l'assurance qui nous informe que l'on va payer 236 e puisqu'il y a de 50 à 100 personnes différentes qui vont jouer sur le terrain à l'année.
pourtant l'asso ne compte que 20 membres qui paient leur cotiz annuelle.
les autres sont des invités qui paient une paf pour le droit d'entrée sur le terrain.

pour moi l'assurance ne couvre que les membres, les invités non membres jouent avec leurs RC donc on doit payer 134 € correspondant à la tranche des Assos de 1 à 50 membres officiels.
je ne vois pas pourquoi on payerait une assurance pour un invité qui vient jouer 1 fois et qu'on ne verra plus par la suite.
la paf est un droit d'entrée et pas une cotiz ou une licence.

dites moi si je comprends mal.

merci
creed
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Lykantrop
posté 08/06/2012, 00:16
Message #192


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Ce que je vais dire est à prendre avec des pincettes et à vérifier :
j'ai entendu dire que toute association organisatrice d'un evenement (une partie d'airsoft etant un evenement), doit en assurer les participants.

Si je dis vrai (ce qui, encore une fois, est tres tres loin d'être certain), cela expliquerais les propos de l'assurance.
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creed.logan
posté 08/06/2012, 06:36
Message #193


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ds ce cas je comprends pas que des assos de 45 membres paient des assurances de 1 à 50 membres.
les participants extérieurs qui viennent jouer sont couvert par notre assurance s'ils sont blessés par un de nos membres du moins c'est comme cela que je le comprends.
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creed.logan
posté 08/06/2012, 06:38
Message #194


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CITATION(creed.logan @ 08/06/2012, 07:36) *
ds ce cas je comprends pas que des assos de 45 membres paient des assurances de 1 à 50 membres.
les participants extérieurs qui viennent jouer sont couvert par notre assurance s'ils sont blessés par un de nos membres du moins c'est comme cela que je le comprends.

tout le monde nous dit que cette assurance couvre de 1 à 50 membres , un membre paye sa cotuz pas une paf et vu le nombre de personnes qui veulent découvrirl'airsoft ou les free lancers qui viennent chez nous c'est une assurance de plus de 500 membres à l'année qu'il faut prendre selon les explications de la personne de la MAIF.......

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snipe-the-shadow
posté 08/06/2012, 08:16
Message #195


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Bonjour,

Pour avoir étudié le sujet:

1- Pour les associations:
La MAIF précise clairement dans ses conditions générales RC association l'activité "Airsoft".
Il ne demandent pas de déclaration nominative des membres (pas de listing, etc...)
Ils assurent de 0 à 50 membres, ou de 50 à 100 membres... Possibilité d'extension pour une individuelle
Les autres assureurs contactés se "méfient" de l'airsoft et ne semblent pas prévoir aux conditions générales cette activité.

2- Pour les Freelancer:
Il faut être assuré par la RC de son contrat habitation, ou celui des ses parents.

Théoriquement en OP ou en journée, les organisateurs devraient demander soit une attestation RC club pour les assoces, ou une attestation de RC individuelle pour les freelancer de passage.

Bye

Snipe

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creed.logan
posté 08/06/2012, 09:54
Message #196


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Merci snipe
je pense qu il y a eu quiproquo avec la personne de la maif
20 membres de l asso sont couverts par notre assurance donc on est ds la section 1 a 50
Pour les personnes exterieures c leur assurances propres
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Céphée
posté 11/06/2012, 12:47
Message #197


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Le contrat RAQVAM de la MAIF couvre aussi les invités.
Il faut souvent y penser, car il arrive que les invités soient mal assurés.
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MasterSpinal
posté 12/06/2012, 09:20
Message #198


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+1 mais seulement pour les événements que vous organisez au niveau de l'association (pas seulement Airsoft d'ailleurs), en dehors seul les membres de ton association sont couverts (à condition qu'il s'agisse d'un déplacement de l'association, si tu y va comme freelanceur l'assurance ne fonctionnera pas même pour toi).
Les invités sont couverts par extension, il n'y a que les membres de ton association à prendre en compte dans la déclaration, donc moins de 50 personnes.
Même si vous organisez des OP avec 500 joueurs, du moment que ton association compte moins de 50 membres ça passe.
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Guilhom
posté 12/06/2012, 16:28
Message #199


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Désolé on a posé la question cela englobe les participants. On est à la MAIF et on assure pour 100 joueurs/participants/membres. Sinon quel interet d'etre membre officiel si les non cotisants ont accès au même droit par extension?
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MasterSpinal
posté 12/06/2012, 19:06
Message #200


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Ça fait un petit moment que je travail en collaboration avec la MAIF, principalement sur une formule de couverture dérivé de ce contrat.
Et comme avec beaucoup d'autres assurance les conseillers balances des infos un peu trop vite sans vérifier, il faut toujours approfondir pour éviter les mauvaises surprises.
Je t'invite à vérifier dans les conditions générales du contrat, et à prendre rendez-vous avec un conseiller juridique de la MAIF qui sera plus à même de te renseigner sur le sujet si ça peut vous faire effectuer des économies :

CITATION
Article 17 : qualités d'assuré et de bénéficiaire des garanties
17.1 - Pour l'ensemble des garanties qui suivent :
- Responsabilité civile - Défense,
- Dommages aux Biens des participants,
- Indemnisation des Dommages corporels,
- Recours - Protection juridique,
- Assistance,
les qualités d'assuré et de bénéficiaire des garanties sont respectivement acquises, sous réserve de déclaration préalable de l'activité :
17.11 - à la collectivité désignée aux conditions particulières en qualité de sociétaire ou de souscripteur,
17.12 - à toute personne physique qui, dans le cadre des activités de la collectivité assurée, administre, gère ou anime cette collectivité, lui apporte son aide bénévole, en est membre ou adhérent, prend part à l'activité à laquelle elle s'est inscrite, période de fugue exceptée.

La distinction est bien faite entre membres ou adhérents, et pratiquants de l'activité ici. Les modalités d'inscriptions dépendent du représentant légale de l'association (le président), et sauf clause contraire dans l'association, le fait pour les personnes extérieurs de venir à une partie est considéré comme acte d'inscription à la dite partie, inscription approuvé par les organisateurs qui accueillent cette personne à leur partie.

Si l'intérêt d'être membre de ton association se limite à l'assurance, en effet il n'y a que peu d'intérêt d'y adhérer...
Charge à l'association de proposer des avantages aux membres autres qu'une assurance, comme des avantages financier (réductions avec des boutiques partenaires, réductions sur la PAF des OP), des activités réservés (week-end camping, kayak, sorties restau, lasergame, cinéma, etc... ), entrainements, patchs et goodies d'équipe, cohésion d'équipe lors des OPs extérieurs... La liste est longue
On peut strictement tout faire avec une association (hormis activité lucrative pour ses adhérents, et activités illégale) pourquoi se limiter à proposer une assurance ? C'est un peu triste.
Et l'assurance couvre vos adhérents, et vos adhérents seulement, lors des événement auxquels vous participez sans organiser (article 17.11).
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